Emplacement du (ou des) levier(s) de commande : .... 4.2. Type d'embrayage : .... 4.2.1. Mode de commande : ..... 4.3. Type de transmission entre la boîte de vitesses et les roues : ..... 4.4. Démultiplication de la transmission : 4.4.1.

LEGIARTI000027679216

—

C'est en particulier un levier essentiel pour la réussite scolaire des enfants de milieux défavorisés.

Article Annexe II

—

Le levier de manœuvre reste bloqué pendant la durée de la mesure afin d'obtenir un débit constant. La mesure des émissions de vapeurs s'effectue pendant le remplissage du réservoir étalon jusqu'à environ 90 % de son volume. 3.3.3.

Article L511-41-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 67

Code monétaire et financier

décembre 2017, à l'exigence applicable de fonds propres supplémentaires fixée conformément au II et, le cas échéant, à l'exigence globale de coussin de fonds propres mentionnée au I de l'article L. 511-41-1-1 ou à l'exigence de coussin lié au ratio de levier

Article Annexe I

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(4) Le National Health Service vient de publier sa stratégie à cinq ans : elle fait des indicateurs d'expérience des patients le levier de la modernisation du système de santé britannique.

Article Annexe III

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LEGIARTI000050066316

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- Marseille 7e Arrondissement 0132207D Collège Massenet - Marseille 14e Arrondissement 0132208E Collège Marcel Pagnol - Martigues 0132217P Collège Mont Sauvy - Orgon 0132310R Collège Gyptis - Marseille 9e Arrondissement 0132313U Collège Stéphane

LEGIARTI000049821303

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CAHIER DES CHARGES RELATIF À L'OFFRE DE SERVICES DU CONSEIL EN ÉVOLUTION PROFESSIONNELLE (CEP) L'accompagnement des personnes tout au long de leur vie professionnelle constitue un levier essentiel au service de la sécurisation des parcours des actifs

Article Annexe I

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LEVIERS DE FREIN RÉGLABLES ET INDICATEURS 1.1.19. SYSTÈME DE FREINAGE D'ENDURANCE (POUR LES VÉHICULES ÉQUIPÉS) 1.1.20.

Article Appendice

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devraient représenter le ou les cas d'avarie les plus défavorables définis aux fins de satisfaire aux dispositions de la règle II-1/8.2.3.2 de la convention SOLAS (norme SOLAS 90) eu égard à l'aire totale sous-tendue par la courbe positive du bras de levier

Article 223 a-II-1/31

—

Il n'est pas nécessaire pour cela que la roue ou le levier du gouvernail soit installé en double.

LEGIARTI000037320718

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entre la côte et les limites suivantes : de la Pointe de Barfleur : 49°41.84ʹN / 1°16ʹ0 - de la zone dénommée "gisement du Nord Cotentin" délimité par la ligne reliant la pointe de la Hague, la bouée Basse Bréfort, la bouée des pierres noires, le cap Levi

Article ANNEXE

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par rapport à un axe ; -composantes et résultantes ; -forces concourantes, forces parallèles ; -centres de gravité, travail des forces ; -éléments de réduction d'un système de forces ; -équilibre d'un système de forces situées dans un même plan ; -levier

Article Annexe I

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ÉTAT MÉCANIQUE ET FONCTIONNEMENT 1.1.1 PIVOT DE LA PÉDALE OU DU LEVIER A MAIN DU FREIN DE SERVICE 1.1.1.a.6 Usure fortement avancée ou jeu [Loc.] Mineure 1.1.1.a.7 Pivot trop serré [Loc.] Majeure 1.1.2.

Article 221-II-1/29

—

Il n'est pas nécessaire pour cela que la roue ou le levier du gouvernail soit installé en double.

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Risque d'exploitation : seuil de rentabilité et levier opérationnel. L'analyse de la structure financière : analyse fonctionnelle du bilan (fonds de roulement net global, besoin en fonds de roulement, trésorerie nette).

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

Code de l'environnement

I. – La politique nationale de prévention et de gestion des déchets est un levier essentiel de la transition vers une économie circulaire.

LEGIARTI000023708913

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Mieux mobiliser les différentes réponses : prévention, dissuasion et répression Il ne peut y avoir d'action efficace contre la délinquance qu'à la condition d'agir de façon cohérente et combinée sur les différents leviers que sont la prévention, la dissuasion

Article Annexe III

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contrôle comprennent également : • un dispositif de contrôle de l’usure des pneumatiques ; • des dispositifs permettant la vérification du fonctionnement de l’éclairage et de la signalisation avant, arrière et latérale depuis le poste de conduite ; • un levier

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