Y..., architecte, avec la participation du bureau d'études Coteba, aux droits duquel vient le Bureau d'études Gesfit, par la société SMAC-Acieroïd (SMAC) pour l'étanchéité, la société Eychamp pour les

la SARL Fayence assainissement et Jean-Pierre A... de leur action civile concernant l'exploitation par Francis Y..., ès qualités de président-directeur général de la Société moderne d'assainissement (SMA

de la société Sagena (la SMA). 3.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le troisième moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 4 mars 2002), que la société Smac

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° T 95-30.158 formé par la société Smac Aciéroïd, société

Constructions" (SNC), d'autre part, de la société Montagnes de l'Arc (SMA), des lots à usage commercial dépendant de deux immeubles en copropriété ; que les deux actes de vente comportaient un engagement

La société SMA étanchéité, demanderesse au pourvoi incident n° M 21-21.047, invoque à l'appui de son recours, un moyen de cassation.

BTP et SMA Vie BTP et de leurs représentants, n'est pas établie en l'absence de rupture d'égalité entre les candidats repreneurs ; qu'enfin la cession intervenue le 29 juin 1999 a été suivie d'une offre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société mécanique automobile de l'Est (SMAE), société anonyme dont le siège

2020, 5°/ à l'établissement public Métropole européenne de [Localité 9], dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits du syndicat mixte Espace naturel [Localité 9] métropole, 6°/ à la société Smacl

RG N : 12/01480 AFFAIRE : SARL SMAG C/ Me Christian FOURTET Mandataire Liquidateur de la SARL CBS DIFFUSION, SARL SMATT Grosse délivrée à Maître CLARISSOU, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES

cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Mabe Habitat, entreprise universelle à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société SMA

domiciliés tous deux [...], ont formé le pourvoi n° F 19-12.800 contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2018 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 2), dans le litige les opposant à la société SMA

SMA SA (assignée à personne morale le 15/04/2024) Représentant : Me Philippe KLEIN membre de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représentant : Me Leslie REBOURG membre de

relative à la prise de contrôle exclusif de la société SMAC par les fonds OpenGate II

Saint-Quentin-en-Yvelines, 6°/ de la société Thomson tubes électroniques, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; La société Smac Acieroïd a formé, par un mémoire déposé

, du sinistre intervenu le 23 juin 2020 impliquant le véhicule VOXTUR immatriculé [Immatriculation 4] » ; * pièce 10 sexies : Extraction des fichiers IRSA de SMACL établissant l'indemnisation par SMACL

[R], les sociétés SMA, La Selva, SMABTP, Ingebat et Axa en indemnisation. 5.