-convoyeur vertical - emballeuse/ensacheuse verticale - convoyeur horizontal -étiquetteuse + support- 2 séchoirs elct+ Chariots et clayettes - 1 lot de 14 filières.

Tribunal des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 02/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 009326 Débiteur(s): Sechi Di Nulvi (

U..., dont l'approche pouvait être « sèche », qui était empreint de « difficulté à adapter sa manière de communiquer à la personnalité de chacun de ses salariés » et que plusieurs personnes avaient ressenti

[Z] roulait à 50-60 km/h, soit au-delà de la vitesse maximale autorisée qui était de 50 km/h, mais qu'une telle vitesse n'était pas inadaptée, la chaussée étant parfaitement sèche et la visibilité parfaite

Secchi, rapporteur public. - les observations de Me Giordano, avocat des requérants. Considérant ce qui suit : 1.

mise en bouteille serait faite par l'acquéreur" ; que "les opérations de mise en bouteille ont été effectuées à leur diligence par leurs prestataires de service et qu'ils ont adressé les matières sèches

Les investigations ont permis de confirmer qu'une culture de produits stupéfiants avait bien eu lieu dans cette maison et environ cinq kilogrammes d'herbe de cannabis, séchée et visiblement abandonnée,

Secchi, magistrat désigné. A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

La surface de l'établissement, 1724 m² jusqu'en 2015, comporte notamment trois pièces d'étuves, sept pièces de séchoirs et d'autres pièces dédiées aux opérations de fabrication, de maturation, de fumage

Secchi, magistrat désigné ; - les observations de Me Chafi pour M. B. -en présence de M. C, interprète en langue kurde. Le préfet des Bouches-du-Rhône n'étant ni présent ni représenté.

Secchi, magistrat désigné. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Secchi, - les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Nds, n'autorisait que des haies végétales d'essence locale, des grillages simples sur poteaux de bois d'une hauteur maximale de 1,50 m au dessus du sol naturel ou des murs traditionnels de pierres sèches

ce que soient régularisés les vices tenant à l'insuffisance de l'étude d'impact, à l'irrégularité du dossier soumis à enquête publique, et à l'illégal fractionnement du projet, qui n'inclut pas le séchoir

Secchi, magistrat désigné. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Secchi, - les observations de Me Archenoul représentant M.

Secchi, magistrat désigné. Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M.

Secchi pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Secchi, magistrat désigné. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Secchi, magistrat désigné, - les observations de Me Mazzarello pour M. A. Le préfet des Bouches-du-Rhône n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.