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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
6879da0315cca238af935d3c
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[R] [B] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état, assistée de Elodie
Source officielleChambre 2-4
6866151e11adae0daca53299
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 24/12929 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN3Y7 Mme [L] [A] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleOrdonnance sur requête
6a210eaecdc6046d4709b02b
3 juin 2026
3 juin 2026
premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu la requête présentée le 27 mai 2026 par Madame [H] [K] [Q] [D] épouse [J] et Monsieur [W] [A] [J], appelants ; représentée par Maître Sandra
Source officielleOrdonnance sur requête
69fc2e60cdc6046d47e409ca
6 mai 2026
6 mai 2026
présidente de chambre, agissant par délégation du premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu la requête présentée le 29 avril 2026 par Monsieur [W] [R], appelant ; représentés par Maître Sandra
Source officielleChambre 4-1
695cd3ce75782d5f06f2626a
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[H] ès qualités de « Mandataire judiciaire » de la « [6] » SARL [5] ( [6]) Représentée en la personne de ses représentants légaux domic iliés ès qualités au siège social sis Représentant : Me Sandra
Source officielleChambre 1-4
69cf6b35cdc6046d47f4b9c1
2 avril 2026
2 avril 2026
Association Syndicale Libre AQUA VIVA Association syndicale libre représentée par Me Georges GOMEZ de la SARL RAYNE SALOMEZ GOMEZ CANEL & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra
Source officielleChambre 1-2
66878c9005d6f7f678d48de0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Rôle N° RG 23/09404 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLUEK [I] [Z] [G] [Z] C/ [J] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas MASSUCO Me Sandra
Source officielleChambre 1-8
6719e4db5857dd64cbdaa394
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Syndicat des copropriétaires de la communauté immobilière sis [Adresse 4] - [Adresse 5] C/ SCI NGAMFO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra
Source officielleChambre 4-5
680b1f994d571f883366924a
24 avril 2025
24 avril 2025
DBD [Localité 3] C/ [T] [M] Copie exécutoire délivrée le 24/04/25 à : - Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Anne LABARE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle8e Chambre B
6032190302947550971c363e
19 avril 2018
19 avril 2018
APPELANTS Monsieur [O] [A] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle15e Chambre A
603665cc9848d60707234aa2
30 octobre 2015
30 octobre 2015
APPELANTS Monsieur [D] [M] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2]) représenté par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Hervé BROSSEAU
Source officielleChambre 3-3
627df7400d41e0057d43e1a1
12 mai 2022
12 mai 2022
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT - CIFD - C/ [H] [K] [W] [D] épouse [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Sandra JUSTON
Source officielleChambre 1-11 référés
62833c075a52a8057d9917e5
16 mai 2022
16 mai 2022
CEGC Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sandra JUSTON - Me Thomas DJOURNO Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 09 Février 2022
Source officielleChambre 3-3
651fa4f3c601f083189914b4
5 octobre 2023
5 octobre 2023
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT - CIFD - Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la
Source officielle11e Chambre A
6035398ec5e0c6639b9f5989
31 mai 2016
31 mai 2016
APPELANTS Monsieur [K] [W] né le [Date naissance 1] 1932 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-1
695e3c8d75782d5f06116c04
6 janvier 2026
6 janvier 2026
épouse [P], tant en son nom personnel qu'en tant qu'héritière conjoint survivant de Monsieur [Y] [P], né le 16 Août 1948 à [Localité 4] et décédé le 3 Septembre 2025 à [Localité 4] Représentant : Me Sandra
Source officielleChambre 1-1
66975e8b92a5b3e8ade13e2c
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Représentant : Me Gilles GARENCE, avocat au barreau de GRASSE Appelante Me [F] [U] Représentant : Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL FONCIERE EUROPE Représentant : Me Sandra
Source officielleChambre 3-1
6967a52dcdc6046d47468c05
13 janvier 2026
13 janvier 2026
juillet 2025, Vu l'article 908 du code de procédure civile impartissant un délai de trois mois à l'appelant pour conclure, Vu l'avis de caducité transmis le 12 décembre 2025, Vu le courrier de Me Sandra
Source officielleChambre 3-4
66fe354091b69e88a370fb4f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
LEASECOM Représentant : Me Sarah GARANDET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SAS DE LAGE LANDEN LEASING Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Sandra JUSTON
Source officielleChambre 4-3
65a237387ca18b0008e57f8c
12 janvier 2024
12 janvier 2024
demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Juliette GOLDMANN de la SELARL SELARL GOLDMANN, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT SA SOCIETE SMALT CAPITAL, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Sandra
Source officiellePage 6 sur 326