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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 07
69f22965cdc6046d47fa95be
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[X] [J] [Adresse 1] comparant par Me Sandy MOCKEL [Adresse 2] [Localité 1] [Courriel 1] (D0298) * Mme [Q] [V] EPOUSE [J] [Adresse 1] comparant par Me Sandy MOCKEL [Adresse 3] [Courriel 1] (D0298) Mme
Source officielleChambre 07
69f20cb3cdc6046d47f7e7bc
7 février 2025
7 février 2025
[K] [V] [Adresse 1] comparant par Me Sandy MOCKEL [Adresse 2] [Courriel 1] (D0298) * Mme [H] [V] [Adresse 1] comparant par Me Sandy MOCKEL [Adresse 2] [Courriel 1] (D0298) * Mme [T] [V] [Adresse 1]
Source officielleciv1
613720bbcd580146773edecc
20 décembre 1988
20 décembre 1988
PIETREMENT, dont le siège est à Montmirail (Marne), Moulin de Courbeteaux, 3°/ de la société anonyme SANDERS, au capital de 36 000 000 de francs, immatriculée au RC Corbeil sous le n° 954 200 689 R,
Source officiellecr
6137256fcd5801467741db26
6 mars 1996
6 mars 1996
déclaré avoir allumé ses feux de détresse; que le véhicule Volswagen Golf piloté par le prévenu a percuté de plein fouet l'arrière du véhicule immobilisé ; que, sous la violence du choc, Paulette Sanders
Source officielleChambre Sociale
643106d628558704f52e6bb8
6 avril 2023
6 avril 2023
LE GEORGE SAND S.A.R.L.
Source officiellesoc
61372405cd580146774113a9
22 janvier 2003
22 janvier 2003
suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Mlle X... a été embauchée à compter du 18 mai 1998 par la société Sandy
Source officielleChambre Sociale
642fb7aacece1704f57479a3
6 avril 2023
6 avril 2023
LE GEORGE SAND S.E.L.A.R.L. MJO prise en la personne de Me [V] [F] - Mandataire liquidateur de la S.A.R.L.
Source officielleciv1
60794bbf9ba5988459c43d7c
14 juin 1978
14 juin 1978
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, BOUDON A CONCLU EN SEPTEMBRE 1969 AVEC LA SOCIETE SANDERS AGENAIS UNE CONVENTION D'ENGRAISSEMENT DE PORCS ;
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2104417_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Article 2 : Le centre hospitalier George Sand versera à Mme B une somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
628490b0498a54057d102ff2
17 mai 2022
17 mai 2022
les sommes de 100 500 euros et de 33 500 euros, - juge que la société SEEB WHITE SANDS est l'auteur d'une violence économique, - juge que la société SEEB WHITE SANDS a manqué à son obligation précontractuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd9433a
3 décembre 2018
3 décembre 2018
Les dépens sont à la charge de la SARL TI SAND COIFFURE.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2101961_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Article 2 : Le centre hospitalier George Sand de Bourges versera à Mme B la somme de 1 200 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2201407_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Article 2 : Le centre hospitalier George Sand de Bourges versera à Mme B la somme de 1 200 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
697e47b4cdc6046d476f0a87
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Sandy MOCKEL Copie conforme délivrée le : à : Me Fabrice PRADON Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
69730513cdc6046d4760c700
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Sandy MOCKEL Copie conforme délivrée le : à :Maître Fabrice PRADON Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officiellecr
61372538cd5801467741bf85
17 janvier 1989
17 janvier 1989
Henri, - LA SOCIETE INSTITUT DE BEAUTE SANDY, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 1988, qui, pour usage de marque sans
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2400324_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 janvier 2024 et 6 février 2024, la société Sanders Capital LLC, agissant pour le compte du fonds Sanders Capital All Asset
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
681902c6a1b3de5641dc25d7
8 avril 2025
8 avril 2025
MINUTE : 12/2025 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 08 avril 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [X] [D], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sandy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
660d9e9f68a27ab7ee5ddddb
2 avril 2024
2 avril 2024
MINUTE : 4/2024 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 02 avril 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [X] [J], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sandy
Source officiellecr
613726a0cd58014677427277
13 février 2007
13 février 2007
auteurs et les avait conduits en partie hollandaise ; que Bruno X..., patron de la société de distribution de carburant Gess implantée à La Savane et comprenant deux autres stations-service situées à Sandy
Source officiellePage 6 sur 114