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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e68
30 novembre 2007
30 novembre 2007
ROGALSKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ B. MERICQ : PRÉSIDENT DE CHAMBRE H. LIANCE : CONSEILLER A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0d7
23 février 2007
23 février 2007
ROGALSKI greffier lors du prononcé Faits et procédure; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe5
29 février 2008
29 février 2008
ROGALSKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE B. MERICQ : PRESIDENT DE CHAMBRE H. LIANCE : CONSEILLER A.
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8865e
29 septembre 2006
29 septembre 2006
ROGALSKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE N. OLIVIER : PRESIDENT DE CHAMBRE R. DEBONNE : CONSEILLER T.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8beec
27 juin 2008
27 juin 2008
ROGALSKI DEBATS : à l'audience publique du 29 Avril 2008 ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 27 Juin 2008, les parties présentes en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8beed
27 juin 2008
27 juin 2008
ROGALSKI DEBATS : à l'audience publique du 29 Avril 2008 ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 27 Juin 2008, les parties présentes en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bef0
27 juin 2008
27 juin 2008
ROGALSKI DEBATS : à l'audience publique du 29 Avril 2008 ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 27 Juin 2008, les parties présentes en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bfa1
27 juin 2008
27 juin 2008
ROGALSKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE C. CHAILLET : PRESIDENT DE CHAMBRE P. NOUBEL : CONSEILLER R.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e65
30 novembre 2007
30 novembre 2007
ROGALSKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ B. MERICQ : PRÉSIDENT DE CHAMBRE H. LIANCE : CONSEILLER A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b544
28 mars 2008
28 mars 2008
ROGALSKI DEBATS : à l'audience publique du 12 Février 2008 ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 28 Mars 2008, les parties présentes en ayant été préalablement avisées
Source officielle2e chambre 3e section
5fdddf1051aaab82c56e07ef
17 juillet 2018
17 juillet 2018
-ROGOWSKI-SEVESTRE-BEDARD), Plaidant, avocat au barreau de ROUEN **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd8883b
29 septembre 2006
29 septembre 2006
ROGALSKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Françoise FROMENT : PRESIDENT DE CHAMBRE Claire MONTPIED : CONSEILLER Françoise MARQUANT : CONSEILLER ARRET : Réputé contradictoire à l'égard de Me VALLIOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b545
26 octobre 2007
26 octobre 2007
ROGALSKI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1-2
63c10535bf9fd47c90a13618
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[P] ont fait appel à l'entreprise Rogalski Rénovation pour la réalisation d'importants travaux de rénovation suivant plusieurs devis et factures établis entre le 13 avril 2020 et le 15 avril 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd8990a
28 septembre 2007
28 septembre 2007
ROGALSKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE JG. HUGLO : PRESIDENT DE CHAMBRE B. MERICQ : PRESIDENT DE CHAMBRE P.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bef3
27 juin 2008
27 juin 2008
ROGALSKI DEBATS : à l'audience publique du 29 Avril 2008 ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 27 Juin 2008, les parties présentes en ayant été préalablement
Source officielleSociale A salle 1
61745571ed3ef444b6eb09c5
6 avril 2012
6 avril 2012
GREFFIER : Sandrine ROGALSKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Vincent VERGNE : PRESIDENT DE CHAMBRE Thierry VERHEYDE : CONSEILLER Hervé BALLEREAU : CONSEILLER
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a36
26 octobre 2007
26 octobre 2007
ROGALSKI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf47
27 juin 2008
27 juin 2008
ROGALSKI DEBATS : à l'audience publique du 29 Avril 2008 ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 27 Juin 2008, les parties présentes en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e64
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