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555 résultats pour « Robilliart »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2300714_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 20 février 2023 et le 23 mars 2023, Mme C A, représentée par Me Robiliard, avocat demande au tribunal, dans le dernier état de

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202021_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

. - Par une requête et un mémoire enregistrés le 13 juin 2022 et le 29 novembre 2022, sous le numéro 2202021, Mme A G épouse E, représentée par Me Robiliard, avocat, demande au tribunal, dans le dernier

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2300823_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés le 22 mars et le 5 avril 2023, Mme A C, représentée par Me Robiliard substituant Me Marques-Melchy, demande au tribunal

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX01430_20250929

Admin. Appel

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Procédures devant la cour administrative d’appel : I- Par une requête enregistrée le 5 juin 2025 sous le n° 25BX01430, Mme C..., représentée par Me Robiliard, demande à la cour : 1°) de lui accorder

Source officielle
TJ

Référés

6696b6eb9a603a692910afb1

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[Z] [F] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE Mme [I] [N] épouse [F] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Référés expertises

6705747f1296b51ba2b154e0

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[T] [V] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Stéphane ROBILLIART, avocats au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : Société PUBLIQUE LOCALE EURALILLE - SPL EURALILLE [Adresse 4] [Localité 1] non

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3c5

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

née le 19 février 1962 à ARMENTIÈRES demeurant ... 59232 VIEUX BERQUIN Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau d'AVESNES

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

678b43bfc6ad78dd9cf0d560

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

nouveau sous le RG 24/273 est sans objet, ET la présente ordonnance a été signée par le président de chambre, et le greffier, LE PRÉSIDENT, Transmis le :16 Janvier 2025 à Me Denys ROBILIARD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2500966_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

A B, représenté par Me Robiliard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 août 2024 par lequel le préfet de Loir-et-Cher a rejeté sa demande de renouvellement de son

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202962_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

B A, représenté par Me Robillart, doit être regardé comme demandant au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 22 avril 2022 par laquelle le directeur régional

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

68a705c7fd86bff40ae5995f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT ETIENNE, décision attaquée en date du 11 Septembre 2024, enregistrée sous le n° Monsieur [X] [I] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Pierre ROBILLARD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2404029_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

A B, représenté par Me Robiliard, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 août 2024 par lequel le préfet de Loir-et-Cher a refusé de renouveler son titre de séjour, lui a fait obligation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2503021_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

B..., représenté par Me Robilliard, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 17 septembre 2025 par lequel le préfet de la Vienne l’a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c6c411cdc6046d47322145

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

ENTRE * La SARL GOLF STATION, [Adresse 1], [Localité 1] * La SCI LEROC, [Adresse 2] DEMANDEURS - représentés par Maître ROBILLARD Pierre - SELARL PARALEX Case n° 82 -, [Adresse 3], [Localité 2], [C]

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00581_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

A B, représenté par Me Stéphane Robilliart, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 16 février 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 mai 2019 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2101140_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 15 février 2021, le 10 juin 2021, le 4 mai 2022, le 20 juin 2022 et le 26 juillet 2022, Mme F D, représentée par Me Robilliart

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afc7cccdc6046d471e8b69

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

FINANCES PUBLIQUES [Adresse 1] Comparant en personne, d'une part, Défendeur : Anciennement : [D] SAS [Adresse 2] [Localité 1] Actuellement : TDB SAS [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître ROBILIARD

Source officielle
TA

étrangers 96/144 heures

DTA_2302973_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

B D, représenté par Me Robiliard, demande au tribunal : 1°) de lui accorder à titre provisoire le bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er novembre 2023 par lequel le préfet

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301310_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Par une requête enregistrée le 6 avril 2023 sous le n° 2301310 et des mémoires enregistrés le 7 avril 2023 et le 15 juin 2023 Mme A C épouse B, représentée par Me Robiliard, avocat, demande au tribunal

Source officielle
TJ

Référés

69d69f0acdc6046d478eb44e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

IMMO BALLONE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.R.L.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Robilliart, Clarisse

SIREN 999953821Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

13/03/2026

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Modifications diverses

EARL ROBILLIART ENZO

SIREN 435399472Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

04/02/2026

Voir →

Créations

VEDEL, Margaux Lucienne Antoinette, ROBILLIART

SIREN 990081309Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

27/08/2025

Voir →

Radiations

ROBILLIART, Jean-Marie Jacques, ROBILLIART

SIREN 412553927Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

25/07/2025

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Dépôts des comptes

Société d'avocat STEPHANE ROBILLIART

SIREN 808700561Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

10/04/2025

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