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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e53c
5 octobre 2010
5 octobre 2010
La société TARMAC SUD venant aux droits de la société Ets ROBIN a régulièrement formé appel de cette décision.
Source officielle2ème chambre
662b4405fe25450008314d1a
25 avril 2024
25 avril 2024
SCI ROBIN THIBAULT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ORDONNANCE N°90 ***
Source officielleChambre J.A.F. Cab 6
67f57cfebbf04ef7857bf259
3 avril 2025
3 avril 2025
CAB 6 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 03 Avril 2025 par Madame Emeline FABRE, Juge aux affaires familiales, assistée lors des débats de ROBIC Amélie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200220
4 février 2010
4 février 2010
qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période du 1er févier 2001 au 31 mai 2003, l'URSSAF de la Meuse a annulé une partie de l'allégement des cotisations sociales que la société Transports Guy Robin
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2306219_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
le versement à Me Robin de la somme de 900 euros.
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2501786_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Baccati, rapporteur public - et les observations de Me Callens pour la commune de Robiac Rochessadoule. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2303869_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Baccati, rapporteur public - et les observations de Me Callens pour la commune de Robiac Rochessadoule. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001326_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
enregistré le 29 juin 2023, la commune d'Isle, représentée par Me Soltner, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : à titre principal : 1°) de dire et juger le cabinet Pierre Robin
Source officiellecomm
6079d3559ba5988459c586c7
3 juin 1997
3 juin 1997
X... en sa qualité de représentant des créanciers des sociétés Ronic, Ronic industries, Sintech et BMA (les sociétés) en vue d'obtenir réparation du préjudice subi du fait de la rupture abusive des concours
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
659e47365537980008847298
9 janvier 2024
9 janvier 2024
de la SELARL R & R, avocat au barreau de PARIS, toque : C0622 Madame [C] [N] veuve [Z], décédée le [Date naissance 3] 2021 à BRY SUR MARNE (94), représentée par Me Pierre ROBIN de la SELARL R & R,
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2404183_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Il résulte de tout ce qui précède que la requête de l'association Robin des lois doit être rejetée. O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association Robin des lois est rejetée.
Source officielleChambre 9 cab 09 F
65b94aa55a029d9e20db03cf
30 janvier 2024
30 janvier 2024
La SCP de notaires Lionel ROBIN et Fabienne BOACHON a établi l’acte de notoriété et s’est occupée de la succession.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2010473_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
La société Pépinières Robin a présenté sa candidature pour le lot n° 2 " branches de bouleau peintes ".
Source officiellecomm
6137214acd580146773f28cd
11 décembre 1990
11 décembre 1990
siège social est ZI de Ma Campagne, Angoulême (Charente), en cassation d'une ordonnance de référée rendu le 8 juin 1989 par le président du tribunal de commerce de Cognac, au profit de la société Robin
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f6c6
7 juin 1978
7 juin 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE ROBIN A DEMANDE A LA CAISSE REGIONALE LA LIQUIDATION A COMPTER DU 1ER AVRIL 1972 DE SES AVANTAGES DE VIEILLESSE ; QU'IL JUSTIFIAIT DE 57 TRIMESTRES D'AFFILIATION AU
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02137
17 octobre 2012
17 octobre 2012
Robin X... aux deux premiers arrêts ; Attendu, d'abord, que M.
Source officiellesoc
613722cbcd58014677401939
17 octobre 1996
17 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Robin, dont le siège est Aérodrome de Darois, 21121 Fontaine les Dijon
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007615976
16 avril 1982
16 avril 1982
VU LA REQUETE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 11 AOUT 1981, PRESENTEE PAR LA SOCIETE "ETABLISSEMENTS ROBIN", SOCIETE ANONYME DONT LE SIEGE EST A ..., REPRESENTEE PAR SON
Source officielleaudience ordinaire
69e2ccb9cdc6046d47a20f30
14 avril 2026
14 avril 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE, AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 14 avril 2026 ENTRE : Mme [U] [G] [Adresse 1] Représentée par la SELAS ROBIN LAWYERS, avocats au barreau
Source officielleCONTENTIEUX -10.000
69d97c95cdc6046d47d21401
10 avril 2026
10 avril 2026
barreau de MARSEILLE substitué par Me Pauline TOURRE, avocat au barreau de TARASCON DEFENDERESSE : Madame [U] [H] née le 12 Juillet 1972 à MARSEILLE (13000) 80 impasse de la Grange 04000 LA ROBINE
Source officiellePage 6 sur 373