#Dresser-Rand SA contro Agenzia delle Entrate, Direzione Provinciale, Ufficio Controlli di Genova.#Domande di pronuncia pregiudiziale proposte dalla Commissione tributaria provinciale di Genova.

2019, 10/10/2019, 10/11/2019 et 10/12/2019; ATTENDU que par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 31 janvier 2020, la SACOP BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE a notifié à la SARL EXPL EAU RANDO

Morel ; - les observations de Me Randi représentant M. D. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Par courrier envoyé le 25 mars 2024, Maître Ahmed Randi, conseil de M. [V] [G], a interjeté appel de cette décision.

#Texaco A/S срещу Middelfart Havn, Århus Havn, Struer Havn, Ålborg Havn, Fredericia Havn, Nørre Sundby Havn, Hobro Havn, Randers Havn, Åbenrå Havn, Esbjerg Havn, Skagen Havn и Thyborøn Havn и Olieselskabet

C, représenté par Me Randi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 décembre 2023 par lequel le préfet de la Savoie lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai, a fixé

F E, représenté par Me Randi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 janvier 2025 par lequel le préfet de la Savoie a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire

2005, la société GLÉNAT ÉDITIONS exerçant une activité d'entreprise de presse, a embauché [F] [Q] en qualité de journaliste rédacteur 'pigiste' pour collaborer à l'édition du magazine dénommé 'Passion Rando

d'annuler le récépissé de déclaration délivré le 27 septembre 2019 à l'association " Pyren'Evasion tout terrain " par le préfet des Hautes-Pyrénées, relatif à la manifestation sportive sur voie publique " Rando

sud africains en 2008, 1.282.192 rands en 2009 correspondant à des bénéfices de 199.439 rands en 2008 et de 108.323 en 2009, ces chiffres n'ayant ensuite pas cessé de progresser, (11 rands correspondant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Randa X... épouse Y..., demeurant ... 17ème, en cassation d'un jugement

Procedura restrukturyzacji i uporządkowanej likwidacji – Stwierdzenie przez Europejski Bank Centralny (EBC) sytuacji znajdowania się na progu upadłości lub zagrożenia upadłością – Decyzja Jednolitej Rady

dotknutej osoby uplatniť svoj postoj k vhodnosti pred orgánom, ktorý má vydať stanovisko - Dohoda o pridružení EHS-Turecko - Voľný pohyb pracovníkov - Články 6 ods. 1 a 14 ods. 1 rozhodnutia Asociačnej rady

Rôle N° RG 19/17836 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFGCB [X] [O] [H] [D] C/ Société CREDIT LOGEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rosanna RANDO-BREMOND

Case Date of the decision 12573/15+ Stefan Manille PEETERS AND Randy Frans Gerda MANGELSCHOTS 19/05/2022 33082/15 Murphi BISI WA BISI 10/11/2022   The Committee of Ministers, under the terms of Article

mesure de voir effectivement la victime et ainsi de la viser délibérément " ; Attendu que la cour d'appel, par motifs propres et adoptés, relève que le prévenu a jeté des pierres en direction de Randy

#Nesplnění povinnosti státem – Životní prostředí – Směrnice Rady 92/43/EHS – Ochrana přírodních stanovišť, volně žijících živočichů a planě rostoucích rostlin – Článek 6 odst. 1 až 3, čl. 12 odst. 1 písm

société Airflux Energies, a donné son accord au redressement relatif à l'assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée des prestations de service réalisées pour le compte de la société Ingersoll Rand