Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000026667246
16 novembre 2012
16 novembre 2012
développement durable et de l'énergie en date du 2 août 2012 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement, à titre principal, en tant qu'il classe les martres, belettes, putois
Source officielleJuge unique (Chambre 1)
DTA_2302902_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
bavardes) ; - la liste des élevages de lapins de chair, de lapins de garenne et de lièvres ; - la liste des éventuels élevages de belettes, de chiens viverrins, de fouines, d’hermines, de martres, de putois
Source officielle4ème Chambre civile
6a0cbd3bcdc6046d473af7eb
19 mai 2026
19 mai 2026
], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Cécile SANJUAN PUCHOL
Source officielle4ème Chambre civile
69d03382cdc6046d47083f7e
3 avril 2026
3 avril 2026
cettte qualité audit siège C/ Syndicat des copropriétaires [V] [Z], représenté par son syndic bénévole Monsieur [L] [U] demeurant [Adresse 1] ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Madame SANJUAN PUCHOL
Source officielle4ème Chambre civile
68e56b7c0e2901d10fa47604
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Barbara MACCHI-TUKOV expédition délivrée à le mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du six Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame SANJUAN PUCHOL
Source officielleREFERES
6966b176cdc6046d472f1240
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[D] [U] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Hayet EL AOUADI, avocat au barreau de CARPENTRAS, avocat postulant, et par Me Géraldine PUCHOL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, avocat plaidant Syndic
Source officielle1ère chambre
68709fcbf0cfe7ae188fea40
10 juillet 2025
10 juillet 2025
] (34) [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Philippe Pericchi de la Selarl Avouepericchi, postulant, avocat au barreau de Nîmes Représenté par Me Rémi Jeannin de la Selarl Jeannin Petit Puchol
Source officielleChambre 1-2
67ef71648d5c08d4a262e5f2
3 avril 2025
3 avril 2025
de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président Tribunal judiciaire de DRAGUIGNAN en date du 05 Juin 2024 enregistrée au
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2602377_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
ordonnée le 14 mai 2024, aux fins notamment de déterminer l’origine et l’étendue des désordres affectant l’école publique maternelle du Thaurac située sur le territoire de la commune de Saint-Bauzille-de-Putois
Source officielleciv1
613722d8cd5801467740232e
17 juin 1997
17 juin 1997
Saint-Germain", 14430 Putot-en-Auge, 4°/ de Mme Mary Y..., demeurant aux "Petites Chaumes", 14800 Tourgeville, 5°/ de M. Werner A..., demeurant au "Haras du Z...
Source officielleChambre 1-4
66878c9305d6f7f678d48e1c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
MARIGNAN RESIDENCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Laure CAPINERO Me Joanne REINA Me Géraldine PUCHOL Me Nathalie CENAC Requête en rectification d'erreur
Source officielleChambre 1-3
67f0bdfa2b128a2997685726
4 avril 2025
4 avril 2025
Société AXA FRANCE Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - Société SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Constance DRUJON D'ASTROS Me Joseph MAGNAN Me Géraldine PUCHOL
Source officielle4ème Chambre civile
68e41a24681ed727f2a51e97
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Madame [C] [E] épouse [F] ,demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Benoît BROGINI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant A l’audience publique tenue le 1er Octobre 2025 Par Cécile SANJUAN PUCHOL
Source officielle4ème Chambre civile
69d96a78cdc6046d47d099b7
8 avril 2026
8 avril 2026
BLAISE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Lauriane PAQUIS, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant A l’audience de Mise en état tenue le 08 Avril 2026 Par Cécile SANJUAN PUCHOL
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007804163
10 janvier 1992
10 janvier 1992
1989 du PREFET DE LA REGION NORD PAS-DE-CALAIS, PREFET DU NORD fixant la liste des animaux nuisibles dans le département du Nord pour l'année 1990 en tant qu'il concernait la belette, la fouine et le putois
Source officielleCTX Protection sociale
66fc4f1a134fd24f9cc875e0
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Greffier lors des débats et du prononcé : Gaëlle PUTHIER, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebb0
10 janvier 2012
10 janvier 2012
..., dont le siège social est situé Station Total-704 Avenue de l'Aérodrome-74190 PASSY CHEDDE représentée par la SCP BOLLONJEON ARNAUD BOLLONJEON, avoués à la cour, assistée de la SCP BRIFFOD/ PUTHOD
Source officielleChambre 1-4
6312eef32e6a8e4f13ca614d
28 juillet 2022
28 juillet 2022
SCHMITTER PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.
Source officielleCH 2 JU
DTA_2302769_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
bavardes) ; - la liste des élevages de lapins de chair, de lapins de garenne et de lièvres ; - la liste des éventuels élevages de belettes, de chiens viverrins, de fouines, d'hermines, de martres, de putois
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007975387
20 octobre 1997
20 octobre 1997
en date du 27 novembre 1989 fixant la liste des animaux classés nuisibles dans le département au titre de l'année 1990 en tant qu'il concerne le pigeon ramier, la belette, la fouine, la martre, le putois
Source officiellePage 6 sur 80