X... comme étant celui qui l'avait attaqué en précisant que ses poils étaient « plus hérissés » ; que le certificat médical délivré le jour des faits par le service des urgences de l'hôpital constatait

[K] [S] devant le tribunal de proximité de Poissy, aux fins de : Condamner M. [K] [S] au paiement de la somme de 6.842 euros sur le fondement du paiement de l’indu ; Condamner M.

1°/ de Monsieur le préfet, commissaire de la République de la région centre, commissaire de la République du département du Loiret siégeant à la Préfecture d'Orléans, ..., 2°/ de la commune de Poilly-lez-Gien

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Décembre 2024 par le Tribunal de proximité de POISSY N° Chambre : N° Section : N° RG : 1124000231 Expéditions exécutoires Copies délivrées le

que les faits ont été commis avec usage d'une arme ; "aux motifs qu' "il en est de même du délit de violences volontaires avec arme qui est constitué par le fait d'avoir volontairement brûlé les poils

qu'elle était entrée dans la cabane bleue et qu'aussitôt son oncle avait fermé la porte puis s'était assis sur une chaise verte, pantalon et slip au bas des jambes, et lui avait demandé de lui couper les poils

justice produits aux débats (ceux du 29 septembre 1999 et 21 avril 2000) établissaient l'existence de ces inondations ou bien encore quand l'UDAF produisait elle-même aux débats un rapport d'expertise de Poly

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 avril 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier intercommunal Poissy

délivré à Réseau de Transport d'Electricité (RTE) le permis de construire une ligne d'énergie électrique à très haute tension sur le territoire des communes de Aougny, Bouleuse, Germigny, Lagery, Lhery, Poilly

D C demandent au tribunal d'annuler la décision du maire de Poilly-sur-Tholon, en date du 4 mai 2023, portant non-opposition à déclaration préalable pour l'installation d'infrastructures et d'équipements

observations de la société civile professionnelle GATINEAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE PEUGEOT CITROEN POISSY

Mairie de Saint-Genis-Pouilly — Caractère communicable des bons de commande relatifs à l'achat de denrées alimentaires, émis hors marché ou dans le cadre de l'exécution d'un marché public.

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 07 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier intercommunal Poissy

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier intercommunal Poissy

, petit Nord-Ouest (Nanterre, Puteaux, Rueil, Sartrouville, Villeneuve-la-Garenne), petit Sud-Ouest (Massy), grand Nord-Ouest (Cergy, Domont, Magnanville, Pontoise), grand Sud-Ouest (Carrières-sous-Poissy

le dépôt d'une plainte pour fraude fiscale à l'encontre du dirigeant de la société ; qu'à la suite de la mise en redressement judiciaire de la société le 9 novembre 1995, le receveur des Impôts de Poissy-Est

: 1°) d'annuler l'arrêté du 23 octobre 2020 par lequel le préfet de l'Yonne a rejeté sa demande d'autorisation environnementale en vue d'exploiter un parc éolien sur le territoire des communes de Poilly-sur-Serein

en ce que la cour d'appel a déclaré le docteur X... coupable d'escroquerie et l'a condamné à une peine de 9 mois d'emprisonnement avec sursis, ainsi qu'à payer au centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain-en-Laye