Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre section B
63c8edeedc5b777c90992e24
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[M] [S] a été représenté par Maître Pasquini, avocate désignée au titre de la commission d'office comme suite à sa demande et en suite de son refus d'y participer.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f025
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Jugement rendu(e) le 07 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/02444 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphane PASQUIER
Source officielleciv2
613721a7cd580146773f5a5c
11 mars 1992
11 mars 1992
Eymeric de Pelleport Burete, demeurant 55, rue de Varenne à Paris (7ème), 5°) M. d'Audiffret Pasquier, demeurant 43, avenue du Maréchal Fayolle à Paris (16ème), 6°) M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2304507_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative. La présidente du Tribunal a désigné M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2533116_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Des pièces ont été produites pour le préfet de police le 24 novembre 2025. Des pièces complémentaires ont été produites pour M. A... le 27 novembre 2025.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201644_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000037882316
28 décembre 2018
28 décembre 2018
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code civil ; - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique
Source officiellesoc
613722bfcd58014677400f38
1 octobre 1996
1 octobre 1996
Pasquier, 5, cours de la Bourgogne, 13180 Gignac-la-Nerthe, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société SDP, société
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2110599_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : -le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; -le code de justice administrative.
Source officielle5ème chambre
DTA_2401186_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Vu : - les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2305425_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102709_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
En quatrième lieu, il ressort du courrier de demande de pièces complémentaires du 19 juin 2020, produit par M.
Source officielleContentieux social
6946555175782d5f06ebafca
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Les muscles de la main, du pied s'atrophient progressivement. Les radiographies montrent une transparence anormale des os, avec de multiples petites géodes.
Source officielleChambre de la Proximité
69f43528cdc6046d472ccd47
30 avril 2026
30 avril 2026
de la SELARL PASQUIER, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Cécile DAVID, avocat au barreau de ROUEN Madame [V] [S] épouse [B] née le [Date naissance 4] 1981 à [Localité 1] (76) [Adresse 3
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007683344
21 décembre 1979
21 décembre 1979
ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 2 JUILLET 1976, ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE ENREGISTRE LE 15 NOVEMBRE 1976, PRESENTES POUR L'ASSOCIATION "LE FAY" DONT LE SIEGE SOCIAL EST AU PASQUIER
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2102738_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 septembre 2021 et 16 mai 2022, la société Phoenix OCP, mandatée par la société BPIFRANCE Financement, représentée par Me du Pasquier
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2201139_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête des mémoires, enregistrés le 12 avril et le 17 octobre 2022, la société Leroy Merlin France, représentée par Me James du Pasquier de la société d'avocats Fidal
Source officielle7éme chambre
DTA_2602092_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2601987_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Le directeur départemental des finances publiques de Seine-Saint-Denis a produit ces pièces le jour même, qui ont été communiquées aux parties.
Source officielleContentieux social
6945970675782d5f06c82f9a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JUGEMENT : prononcé par mise à disposition au greffe, le 09 Octobre 2025, signé par Guillemette ROUSSELLIER, présidente et par Rachelle PASQUIER greffier.
Source officiellePage 6 sur 30