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18 279 résultats pour « Pierre Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE 442 1

69c7feb0cdc6046d474cfc46

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jugement du 03 juillet 2025 RG: 2024006314 Composition du tribunal lors des débats : Monsieur Jean-Luc MOEHREL, président, Monsieur Dominique TROMP, Monsieur François JOLIEZ, juges, assistés de Maître Pierre-Alexandre

Source officielle

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CA

Chambre 3-2

68e899fa60ca52a2831c02a6

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège représentée par Me Alain DE ANGELIS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Pierre-alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665eae72b5277b00088940a1

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

social est [Adresse 3] - [Localité 6] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE ayant pour avocat plaidant Me Pierre-Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-3

62c7c942cb8dca058e3e7808

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

d'assureur de la société EGP, demeurant [Adresse 10] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Pierre-Alexandre

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007835533

Admin. suprême

28 juillet 1993

28 juillet 1993

Claude ALEXANDRE, Jean Y..., Pierre B..., Alexandre C... Z...

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008238030

Admin. suprême

27 février 2006

27 février 2006

Pierre-Marie, Pierre-André, Alexandre, Jérôme, Hervé YX et Mlle Florence YX, demeurant ... ; les consorts YX demandent au Conseil d'Etat de prononcer une astreinte en vue d'assurer l'exécution de l'arrêt

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fd99739917d668917401a5b

Appel

6 janvier 2020

6 janvier 2020

La SCP Pierre CLARY & Alexandre ARTIS dont Me [S] [P] était associé est intervenue volontairement à l'instance.

Source officielle
CC

civ2

61372683cd580146774262a4

Cassation

23 mars 1995

23 mars 1995

Alexandre, Pierre X..., domicilié ...

Source officielle
CC

civ1

613721a3cd580146773f579e

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Olivier, Marie, Pierre A..., demeurant à Alençon (Orne), 48, rue AM. Javouhey, 2°/ M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310451

Cassation

30 septembre 2021

30 septembre 2021

[O] [W], domicilié [Adresse 5], venant aux droits de [H] [S], veuve [W] décédée, 8°/ à la société Pierre Clary et Alexandre Artis, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 6], 9

Source officielle
CC

cr

éboutant de ses demandes civilesc/Jean-François D

61372590cd5801467741ed14

Cassation

15 décembre 1992

15 décembre 1992

Alexandre, partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 8 avril 1992, le déboutant de ses demandes civiles contre Jean-François D. prévenu de diffamation

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007941641

Admin. suprême

26 juin 1996

26 juin 1996

Pau a rejeté leur protestation dirigée contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 11 juin 1995 dans la commune d'Aragnouet ; 2°) d'annuler ces opérations électorales ; Vu les autres pièces

Source officielle
CC

cr

61372624cd5801467742345f

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

Jean-Pierre, - DE B... Alexandre, - X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fd7

Appel

29 mai 2002

29 mai 2002

Elle rappelle qu'au moment de l'accident, Alexandre Z... était sous la garde de sa grand-mère, Madame Y..., veuve X...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008007078

Admin. suprême

10 mai 1999

10 mai 1999

Alexandre XD..., M. Denis XJ..., M. Claude YK..., M. Pierre V..., M. Jean-Paul YI..., M. François P..., M. Jean-Alain XI..., M. Roland XO..., M. Michel Y..., M. André XL..., M.

Source officielle
CC

cr

61372599cd5801467741f16f

Cassation

6 juin 1996

6 juin 1996

Pierre, - l'OFFICE NATIONAL DES FORETS, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 23 mars 1995, qui a relaxé Ghislaine Y... et Alexandre Z... des chefs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c02

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Jean-Pierre X... ... 30111 CONGENIES Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER Association LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER prise en la personne de son représentant

Source officielle
CC

cr

6079a8b29ba5988459c4e9d4

Cassation

4 janvier 1969

4 janvier 1969

(PIERRE) ET B...

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007942337

Admin. suprême

28 octobre 1996

28 octobre 1996

Jean-Pierre Y..., Mme Michèle XK..., M. Michel U..., M. Christian XE..., Mme Q... de March, MM. Alexandre XM..., Robert XB..., Lorenzo XV..., Mmes Odette H..., Madeleine F..., MM.

Source officielle
CC

cr

613725cacd580146774208d2

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

Pieter, - A... Alexandre - X...

Source officielle