en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 octobre 1999), que la Société marseillaise de crédit (la banque) a consenti des concours à la société des Etablissements Pic

relative à des pratiques mises en oeuvre dans le secteur de la vente à emporter et de la livraison à domicile de pizzas

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur de la vente à emporter et de la livraison à domicile de pizzas

à la cession de leurs participations respectives prévoyant le paiement d'une soulte par la société Gefonim participations ; que la société CFGC ayant perdu un contentieux qui l'opposait à la société Pizza

contrats conclus avec le salarié l'avaient été en raison de " travaux à réaliser pendant l'arrêt d'usine" ou encore de "commandes à honorer dans les délais", il ne s'en inférait pas l'existence d'un pic

conclu que lors du choix de sa trajectoire le major Y... n'avait pas conscience de la présence du câble blondin ; qu'il est incontestable que la hauteur du chantier reliant le col de Sencours au sommet du Pic

.] ; que cette distribution pilotée, bien que relevant des PIC [...], a une incidence directe sur les conditions de travail des facteurs soumis à la gestion des flux.

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par un acte authentique du 30 mai 1989, la caisse de Crédit mutuel de Mortagne au Perche (la Caisse) a consenti un prêt à la société Valentin pizza

temporelle et ainsi de suite », à la condition qu'ils soient établis ; que la cour d'appel en a déduit qu'il était permis à l'employeur de reprocher au salarié la demande de remboursement relative à la pizza

Daniel X..., La société Speed rabbit pizza, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 2 décembre 2016, qui, pour pratique commerciale trompeuse, a condamné, le premier,

de la société Domino's Pizza France.

Grand Hôtel, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e Chambre), au profit de l'Entreprise Pico

d'exploitation à leur titulaire pourvu que les boissons soient consommées sur place, comme accessoires de la nourriture, à l'occasion des principaux repas ; que cet établissement délivrait des sandwichs et des pizzas

Y... ayant pris feu pour une cause indéterminée, il l'a jeté dans la mer et a coulé à pic avant que la nappe de gaz enflammé s'en échappant ait progressé jusqu'au bateau de M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 15 avril 2005), qu'à la suite d'un litige opposant la société Pic

Monique, témoins de l'accident, s'arrête pour porter secours aux passagers, après avoir par une manoeuvre, évité le poteau et les fils ; Monique B..., descendue la première, s'élance en direction du pick

Abdelkader Y..., demeurant ... (17ème), en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1988 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre, section C), au profit de la Pizza Capril, M.

Le Parvis, Puteaux (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1990 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit : 1°) de la société Pesage industriel et commercial (PIC