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2 504 résultats pour « Piazza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50873

Cassation

23 mai 2024

23 mai 2024

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M. [O] [M], et les conclusions de M.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51556

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 6 novembre 2024 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50390

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50557

Cassation

6 mai 2026

6 mai 2026

Sur le rapport de Mme Piazza, conseillère, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [F] [M], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51599

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50471

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

Sur le rapport de Mme Piazza, conseillère, les observations de Me Bardoul, avocat de la société [1], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00851

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

, et du concept La Boite à Pizza (annexe 8), les perspectives de développement du marché de la restauration rapide et du concept La Boite à Pizza (annexe 10) et un compte d'exploitation prévisionnel ;

Source officielle
CC

cr

613725eecd58014677421a3f

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

la connexité ; Vu les mémoires personnels, ampliatifs et additionnels produits en demande et les mémoires en défense ; Attendu qu'il résulte des arrêts attaqués que cinq des sociétés du groupe Pizzas

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0825JUD002345802

Admin. suprême

25 août 2009

25 août 2009

The jeep then drove towards Piazza Tommaseo. 26.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50803

Cassation

20 mai 2026

20 mai 2026

Sur le rapport de Mme Piazza, conseillère, les observations de la SAS Zribi et Texier, avocat de M. [H] [P], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50561

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de M. Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 mars 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50928

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51631

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de M. Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 novembre 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51630

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de Me Brouchot, avocat de M. [L] [W], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51708

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51707

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51536

Cassation

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Ghestin, avocat de la société Gimc, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51626

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de M. Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 novembre 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51359

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 27 septembre 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51358

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 27 septembre 2023 où étaient présents M.

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