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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-8
64b8d08da5d4a205dbc5cd81
19 juillet 2023
19 juillet 2023
siège Représenté par Me Maeva BINIMELIS, avocat au barreau de NICE Appelant Mme [J] [K] Représentée par Me Pierre CHAMI, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe
Source officielleDELIBERE REFERE
69beae66cdc6046d4771f983
7 juillet 2025
7 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE Rôle 2025 008580 ORDONNANCE DE REFERE DU 07/07/2025 Plaidée devant Monsieur Philippe VERDUN siégeant en référé
Source officielle5ème chambre 2ème section
68681cc24965b5d9df315ee4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SIACI SAINT HONORE, MUTUELLE VIVINTER AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître [T] [F] de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH - #L0075 représentée par Me Philippe CHAULET - #G0089, Me Angélique WENGER -
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b850
21 mai 2008
21 mai 2008
VIGNES, Conseillers, L'affaire plaidée à l'audience du 01 Avril 2008, a été mise en délibéré au 21 Mai 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd86646
17 décembre 2002
17 décembre 2002
C/ Philippe X... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du dix sept Décembre deux mille deux par Nicole ROGER, Présidente de chambre, La COUR
Source officiellecr
61372648cd580146774245e4
27 avril 2004
27 avril 2004
amical qui s'est progressivement installé, Jérôme Z... remet, à fin de placements et en présence de Philippe X..., deux chèques à Henry Y..., un premier de 3 millions de francs, en date du 7 novembre
Source officielle8ème Ch Prud'homale
626cd2fcbd20aa057d9f381e
29 avril 2022
29 avril 2022
[F] [G] C/ SASU PLACEO DÉSISTEMENT d'appel suite à accord des parties issu d'une MÉDIATION Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
Source officielleChambre 9/Section 1
677ec9f8b01eea4cf01a2992
8 janvier 2025
8 janvier 2025
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 9/Section 1 Affaire : N° RG 24/00926 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YMJA Numéro de minute : 25/9 Madame [J] [C] épouse [E] Représentant : Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
63c10568bf9fd47c90a136b9
11 janvier 2023
11 janvier 2023
PARISOT ALAIN Dûment représentée par son Représentant Légal en exercice domicilié pour ce audit siège sise [Adresse 2] Représentée par Me Marie-josèphe LASSUS-PHILIPPE de la SELARL LASSUS-PHILIPPE
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55c7d
18 novembre 1976
18 novembre 1976
. ; que son matériel s'étant au cours du travail immobilisé, il avait demandé au fils de cet exploitant, Philippe X..., son aide pour le remettre en mouvement ; que la machine sur laquelle Philippe X..
Source officielle1ère Chambre
688c4b93119f12788f059d3f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
NISSAN WEST EUROPE ; Vu l'incident plaidé le 5 septembre 2024 et mis en délibéré au 10 octobre 2024 ; Vu les conclusions déposées le 17 septembre 2024 par lesquelles l'appelante déclare se désister
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cb6
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Vu les conclusions déposées le 6 juin 2007 et développées à la barre à l'audience du 18 juin 2007 à laquelle l'affaire a été plaidée par lesquelles Monsieur et Madame Philippe X... demandent notamment
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2403339_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
D E C I D E : Article 1er : La demande d'autorisation de plaider de Mesdames Fustier, Lindauer, Galibert, Loiseau, Begue, Tahou, Trevisan, Bennassar, Ducellier, Charrier, Blandel, Laumuno, Baron, A,
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bd3
16 novembre 2005
16 novembre 2005
C/ Philippe Hubert A...
Source officielle6ème chambre 1ère section
6a2071eecdc6046d47fd60ba
18 mai 2026
18 mai 2026
SCP CHAPRON-LEBRUN - #P0479 représentée par Maître Thierry CHAPRON de la SCP CHAPRON-LEBRUN - #P0479 représenté par Maître Thierry CHAPRON de la SCP CHAPRON-LEBRUN - #P0479 représentée par Maître Philippe
Source officiellecr
6137257acd5801467741e1bd
3 mai 1994
3 mai 1994
, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 9 janvier 1992, qui, sur leur appel du jugement les ayant déboutés de leurs actions civiles après relaxe de Philippe
Source officiellecr
613725d6cd58014677420e83
16 juin 1998
16 juin 1998
pas opportun d'entendre le témoin D..., conduit devant la Cour par les prévenus eux-mêmes sans utiliser les formes de droit applicables en la matière ; "et, d'autre part, que Priscilla B... fait plaider
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2303216_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
oreillers, deux draps, deux housses de couette, deux taies d’oreiller, trois torchons, un faitout, une ceinture de musculation souple, une tondeuse de marque Babyliss, deux enceintes audio de marque Philips
Source officielleCour d'Appel
Tribunal, saisi d'une demande de Lorenzo X...forméec/Philippe A
6253cc30bd3db21cbdd8f6b0
17 novembre 2011
17 novembre 2011
Philippe A... de son vivant.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaa8
6 décembre 2007
6 décembre 2007
I PLACETTE Pierre Y... Pierre F... Michel Y... Françoise Z... Jean A... Jean B... Philippe C... Bernard D... Pierre E...
Source officiellePage 6 sur 274