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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Adjudications
68dec4326af9fd1f8094e5e5
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Localité 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, - hypothèque légale publiée le 12 février 2019 volume 2019 V n°446, Ayant Me Philippe
Source officielle3ème Chbre Cab A5
668c2d47894f7f4d2e0a8a75
8 juillet 2024
8 juillet 2024
société CABINET CITYA PARADIS immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 352 590 616 dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe
Source officielle3ème Chbre Cab A3
65b16318b9f94e984650c412
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PARADIS immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 352 590 616 dont le siège social est sis [Adresse 1] FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice représenté par Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa5e
13 février 2008
13 février 2008
ET E., avoués assistée de Me Philippe CORNET de la SELARL PLUMANCY, avocats CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA DORDOGNE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité
Source officielleChambre 1-8
66fe354191b69e88a370fb57
2 octobre 2024
2 octobre 2024
FONCIA [Localité 5] Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marilyne MOSCONI Me Nicolas MERGER Me Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 2
687e866f41388e7853abee96
2 juillet 2025
2 juillet 2025
PLOMBIERE sis [Adresse 1] représenté par son administrateur provisoire Madame [G] [T], dont le siège social est sis [Adresse 3] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 2
687e867041388e7853abeedf
2 juillet 2025
2 juillet 2025
dénommé [Adresse 7] pris en la personne de son syndic en exercice la Société CITYA PARADIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 2
687e86a941388e7853abf171
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Adresse 3] pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet COULANGE IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 1] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 2
687e866941388e7853abedaa
2 juillet 2025
2 juillet 2025
sis [Adresse 2] pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet [Adresse 7], dont le siège social est sis [Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 1
67f41aa74e0040aa3735def0
7 avril 2025
7 avril 2025
, dont le siège social est sis [Adresse 1], représentée par le Cabinet D’AGOSTINO, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Philippe
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
68545820f58c06bf601349d0
3 avril 2025
3 avril 2025
DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 12 Juin 2025 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 03 Avril 2025 GROSSE : Le 13 juin 2025 à Me CORNET
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7af
22 septembre 2008
22 septembre 2008
représenté par la SCP ANNIE TAILLARD & VALERIE JANOUEIX, avoués à la Cour et assisté de Maître MARIS substituant Maître Philippe CORNET de la SELARL PLUMANCY, avocats au barreau de PERIGUEUX INTIMÉS
Source officielle5ème Chambre
69ceebafcdc6046d47e9d92a
1 avril 2026
1 avril 2026
social est sis [Adresse 1], pris en son syndic la SARL CITYA ESTUBLIER sis, [Adresse 2] [Adresse 3], pris en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Me Philippe
Source officielle9ème Chambre JEX
660eeeedfbb79e8fd3d32573
4 avril 2024
4 avril 2024
SOLIMMO 2, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Philippe CORNET de la SELARL
Source officielleChambre 1-6
68fb978611af6ba0065f448e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
ASIROM Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Marie-france GARCIA-BAYAT - Me Philippe CORNET Décision déférée à la Cour :
Source officielle3ème Chbre Cab B1
6696b9049a603a6929113173
25 janvier 2024
25 janvier 2024
représentée par Maître Philippe CORNET de la SELARL C.L.G., avocats au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDEURS Monsieur [S], [F], [N] [H] né le 11 Septembre 1922 à [Localité 7] de nationalité Française
Source officielle4e Chambre A
615e0e0ec25a97f0381f51d1
6 novembre 2014
6 novembre 2014
FOND DU 6 NOVEMBRE 2014 N° 2014/401 Rôle N° 13/19053 Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] C/ [D] [W] [U] [H] Grosse délivrée le : à : Me CORNET
Source officielleAdjudications
677ecf19b01eea4cf01a3cfc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
avenue du Prado à MARSEILLE (13006), agissant poursuites et diligences de son Président en exercice domicilié audit siège, -hypothèque légale publiée le 30 janvier 2024 volume 2024 V n°1061, Ayant Me Philippe
Source officielleAdjudications
677ecf19b01eea4cf01a3d05
7 janvier 2025
7 janvier 2025
13006), agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, - hypothèque légale publiée le 12 février 2019 volume 2019 V n°446, Ayant Me Philippe
Source officielleAdjudications
68e7a501033cf481c39a35d1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
siège social est 54 cours Pierre Puget à MARSEILLE (13006), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Philippe
Source officiellePage 6 sur 28