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688 résultats pour « Pascalain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx technique

678172d96d34da2cbdcda066

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

JUGEMENT rendu le 08 Janvier 2025 DEMANDEUR Monsieur [E] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Thomas PIERSON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant substitué par Maître DUPUY Pascaline

Source officielle

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CC

soc

61372233cd580146773fb086

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Paul X..., 2 ) Mme Pascaline X..., demeurant ensemble La Condamine N 20 à Bourg d'Oisans (Isère) défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 juin 1994, où étaient présents :

Source officielle
CC

civ3

6137234dcd58014677408072

Cassation

29 septembre 1999

29 septembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Noëlle, Pascaline Y... veuve A..., demeurant ..., en cassation

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

661041d3c9ea95b316fe1efb

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

LAMOND [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Pascaline DECHELETTE TOLOT de la SCP LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0238 DÉFENDEUR Syndicat des copropriétaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f33d

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

) ... 20133 UCCIANI assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, la SCP SCP MARIAGGI BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence Madame Pascaline

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

66b0ffcadf1f5828382d3c48

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

MARGAIL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR : Madame [X] [J] épouse [C] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Pascaline

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

661ffb28f05edb385fb071e4

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

postulant Maître Sophie MARGAIL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR : Monsieur [M] [H] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Pascaline

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

661ffb2af05edb385fb07211

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

postulant Maître Sophie MARGAIL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR : Monsieur [U] [M] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Pascaline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc19

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

DISTRIBUTION CASINO FRANCE C/ Mme Nathalie Régine Pascaline X...

Source officielle
CC

civ2

61372109cd580146773f0786

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

Pascaline Dorothée Dominique, demeurant à Paris (16e), ..., 4°) Monsieur Y... Olivier Jean André, demeurant à Paris (16e), ..., 5°) Madame Y...

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6970cbf7cdc6046d471c4c4e

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

DBVW-V-B7J-IOON Minute n° : 26/47 ORDONNANCE DU 20 JANVIER 2026 dans l'affaire entre : APPELANTE : Madame [V] [Z] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pascaline

Source officielle
CA

Chambre sociale

6973231acdc6046d47645e22

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

disposition au greffe le 22 JANVIER 2026; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline

Source officielle
CC

civ1

60794def9ba5988459c48be2

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte notarié du 30 janvier 1995, Jean-Yves X... a fait donation à sa seconde épouse, Mme Pascaline

Source officielle
CC

civ3

61372267cd580146773fcac0

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

André, Paul C..., 2 / Mlle Pascaline X..., demeurant tous deux ...

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

66b0ff8ddf1f5828382d3894

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

WAN-HOÏ, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR : Monsieur [S] [E] [O] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Pascaline

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

66b0ff8ddf1f5828382d3898

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

WAN-HOÏ, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR : Monsieur [E] [I] [G] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Pascaline

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

66b0ff8edf1f5828382d38a1

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR : Madame [C] [Z] [F] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Pascaline

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

66b0ff8edf1f5828382d38a4

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

WAN-HOÏ, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR : Monsieur [X] [E] [P] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Pascaline

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

66b0ff8edf1f5828382d38aa

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

WAN-HOÏ, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR : Monsieur [D] [C] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Pascaline

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

66b0ff8edf1f5828382d38af

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Elisa WAN-HOÏ, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR : Madame [L] [D] [H] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Pascaline

Source officielle