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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10489
29 novembre 2017
29 novembre 2017
X..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Caisse de crédit mutuel de Meslay l'Océane ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller référendaire, l'avis de Mme Y..., avocat général référendaire
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd4
18 avril 2011
18 avril 2011
DISCUSSION : Sur la résidence habituelle des enfants : Attendu qu'Océane et Camille, dont la résidence habituelle a été fixée initialement chez leur père par l'ordonnance de non-conciliation du 13
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d15b1dbbe3bae60040e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
OCEANE DE RESTAURATION - S.A.S.
Source officiellesoc
6079b2239ba5988459c5603b
30 novembre 1977
30 novembre 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE DIMANCHE 3 JANVIER 1971, LES EPOUX X..., RESPECTIVEMENT CONCIERGE ET GARDIEN AU SERVICE DE LA SOCIETE PREBAT, SIS A LA REUNION EN BORDURE DE L'OCEAN, S'ETAIENT RENDUS
Source officielle1ère Chambre
6363686737e31b7f74444a6a
2 novembre 2022
2 novembre 2022
SOGEFIMUR Sté HEGOAK OCEAN C/ [S] [C] [L] [P] Société ANTTON BILBAO SL S.A.S. AQUISOLS S.A.R.L. ATLANTIC REVETEMENTS S.A. ABEILLE IARD & SANTE S.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre
65b0bfd18d0ccf000877e71b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[F] mais est restée sans effet. Le 3 décembre 2020, le prix payé par la société Océan Notaires a été consigné par versement sur un compte CARPA disponible le 23 septembre 2020.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
61b2fbc126e5e03e46536592
8 décembre 2021
8 décembre 2021
Développement reste devoir, au titre de ce prêt, la somme de 40 622,23 euros, - ordonner la capitalisation des intérêts, - condamner M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91119
19 octobre 2023
19 octobre 2023
cassation, ET : la société [1], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane
Source officielleCIVIL TP SAINT BENOIT
67ffddda02ef4af3895b4979
7 avril 2025
7 avril 2025
CREDIT MODERNE OCEAN INDIEN [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Sébastien MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR : Monsieur [M] [V] [H] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 3]
Source officielleCIVIL TP SAINT BENOIT
67ffddda02ef4af3895b4981
7 avril 2025
7 avril 2025
CREDIT MODERNE OCEAN INDIEN [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Sébastien MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS et ayant pour avocat postulant Maître Sophie MARGAIL, avocat au barreau de
Source officielleChambre commerciale
6528dfddaaebb88318fda91f
11 octobre 2023
11 octobre 2023
SAMT OCEAN INDIEN S.A.R.L. SAMT OCEAN INDIEN S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8dafd
4 avril 2011
4 avril 2011
- fixé la résidence habituelle d'Océane chez son père -fixé la résidence habituelle de Justine et Flavie chez leur mère -dit que les droit de visite et d'hébergement de Jean-Marc X... sur ses filles
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2500376_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Dans les circonstances de l’espèce, les conclusions présentées sur le même fondement par Groupama Océan Indien doivent être rejetées.
Source officielleChambre 1
68efedd6c07170de10e4c2af
8 juillet 2025
8 juillet 2025
BRETON a commis une faute sur le fondement des dispositions de l’article 1240 du code civil,déclaré la SAS CAMPING L’OCEAN BRETON responsable des préjudices subis par l’enfant [P] [Z] à la suite de l’
Source officielleciv2
613723b4cd5801467740d28a
1 mars 2001
1 mars 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'assurances mutuelle Bretagne Océan, dont le siège est ...,
Source officielleciv1
60794c119ba5988459c448bc
1 juillet 1981
1 juillet 1981
AVAIT, PAR UN ACTE DU 21 MAI 1973, PRIS L'ENGAGEMENT, EN QUALITE DE CAUTION SOLIDAIRE, D'UNE PART, DE REGLER A LA SOCIETE ANONYME TOTAL OCEAN INDIEN, SOCIETE DE DROIT FRANCAIS, LA CREANCE QUE CELLE-CI
Source officielleASSEMBLEE
CETAT:CETATEXT000007687989
27 février 1981
27 février 1981
ADMINISTRATIF DE NOUVELLE-CALEDONIE S'EST DECLARE INCOMPETENT POUR CONNAITRE DE SA DEMANDE TENDANT A L'ANNULATION D'UN ARRETE DU 30 NOVEMBRE 1977 PAR LEQUEL LE HAUT-COMMISSAIRE DE LA REPUBLIQUE DANS L'OCEAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6347ac5729ffd2adfff4f3b8
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Par conclusions déposées le 31 octobre 2020, la société Informatique & Télématique Océan Indien a interjeté appel incident partiel du jugement.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100628
30 mai 2012
30 mai 2012
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 23 avril 2010), que, le 11 novembre 2003, Mme X... a contracté auprès de la société Crédit moderne Océan
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6780be1b780de3a214879e2e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[O] de sa demande d'indemnité de licenciement, débouté la société Promer océan de ses demandes au titre des frais irrépétibles et des dépens, condamne la société Promer océan à verser à M.
Source officiellePage 6 sur 55