CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 099 résultats pour « Océane RESTIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé

69a65bb0cdc6046d47510423

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Patrick RICHARD, Juge des Référés assisté de Mme Karine ALBRIGO, Greffier N° RG: 2025R00007 DEMANDEUR [Q] [Adresse 1] Invatator Ilie [Localité 2] [Localité 3] (SUCEAVA) ROUMANIE comparant par Me Océane

Source officielle

Page 1 sur 55

Suivant →
TJ

Troisième Chambre

68decc676af9fd1f80956237

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[G] [S] épouse [I], demeurant 03, avenue de la Forge - 24260 LES EYZIES DE TAYAC SIREUIL Tous deux représentés par Maître Jean françois CAPOUL, avocat au barreau de BERGERAC, substitué par Maître Océane

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

Portalis DBVJ-V-B7J-OF7E ----------------------- SAS LE Mc/S.C

67f8af55b5ff6e72c9612512

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Adresse 1] - [Localité 2] absente représentée par Me Guillaume DEGLANE membre de la SCP SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE INTERBARREAUX LDJ-AVOCATS, avocat au barreau de PERIGUEUX, substitué par Me Océane

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68decc666af9fd1f80956222

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, allée du Com - 40600 BISCARROSSE représenté par Maître Guillaume DEGLANE de la SCP SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE INTERBARREAUX LDJ-AVOCATS, avocats au barreau de PERIGUEUX, substitué par Maître Océane

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

644a11ff656d26d0f8b57c89

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

, substituant Me Christophe CAYROU, avocat au barreau de LOT INTIMÉE : Madame [O] [N] née le 18 Octobre 1975 à [Localité 2] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représentée par Me Océane

Source officielle
CC

comm

61372289cd580146773fe2f2

Cassation

6 juin 1995

6 juin 1995

(le vendeur) a vendu de la morue séchée à la société Fumaisons Océan Indien (l'acheteur) ; qu'après son voyage par mer depuis la métropole jusqu'à la Réunion, la marchandise est restée à quai plusieurs

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100933

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

, contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2014 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Maine-Océan

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00116

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

[E] à hauteur de 9 500 euros, l'exposante faisait valoir qu'en raison du refus infondé de la société Derichebourg océan Indien de voir transférer le contrat de travail de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300838

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Q..., domiciliés [...] , 8°/ à la compagnie financière d'Océanie Polynésie, dont le siège est [...] , 9°/ à M. Y... B... E..., domicilié [...] , 10°/ à Mme S... K... J...

Source officielle
CC

cr

613725fdcd5801467742218b

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

suite de l'attaque d'une murène ; qu'une fois arrivé en baie d'Opunohu, le bateau a été attaché, comme d'habitude, au corps mort installé à demeure en un lieu de plongée choisi de longue date, dans l'océan

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64a50d00b8594705dbfcccb7

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

ARMEMENT OCEANE C/ M.

Source officielle
CC

comm

éterminant pour rejeter la demande en paiement forméec/M. Alain X

61372430cd580146774135d9

Cassation

9 juin 2004

9 juin 2004

X..., des sociétés Import Marée et Gel Océan au profit des sociétés Defial Sica, Gewy et La Dieppoise (les sociétés) ; que la demande en paiement formée, à la suite de la défaillance de la société Import

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426ef9

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

les mentions " Les Marins Indépendants services réguliers Arcachon - Le Cap Ferret, Arcachon - Le Canon, circuits promenades, Tour de l'Ile aux Oiseaux, découverte du Bassin, pêche au Bassin et à l'océan

Source officielle
CA

4ème Chambre

6287333dc1d4e9057d612ef6

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

PEINTURE OCEANE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Luc FURET, avocat au barreau de LORIENT INTIMÉE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

616263c710de15342de14845

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

[G] [Q] a affecté hypothécairement au profit de la société Omnium Commercial Engineering Assistance Négoce Service- Océans (Océans dans la suite de la décision), divers droits et biens immobiliers, notamment

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10511

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

menuiserie océanne de démontrer le bien-fondé des sommes réclamées au titre des travaux exécutés restés impayés ; que la société Ebénisterie menuiserie Océanne soutient avoir transmis par lettre recommandée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3f7

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Océane dit qu'aujourd'hui elle voudrait passer un week-end sur deux chez son père avec sa soeur. Océane souhaite rester chez sa mère dans la semaine plus un week-end sur deux.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300371

Cassation

27 mars 2012

27 mars 2012

Atelier océan et condamne la société Atelier océan à payer à la société Promobat la somme de 65 170,50 euros, l'arrêt rendu le 23 novembre 2010, entre les parties, par la cour d'appel de Bordeaux ; remet

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

661ffaebf05edb385fb0705f

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Plusieurs échéances étant restées impayées, la société Crédit Moderne Océan Indien a mis en demeure Madame [Y] [W] de régler sous 10 jours la somme de 1.123,81 euros correspondant aux échéances impayées

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00666

Cassation

25 juin 2013

25 juin 2013

FERMETURES a reproduit à l'identique le terme "OCEANE", que celui-ci, se détachant nettement du reste du signe est l'élément le plus distinctif de la marque déposée "LES MENUISERIES Océane", qu'il présente

Source officielle