Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Chambre C
60372b5608af4c065e0f1e78
28 mai 2015
28 mai 2015
Par ailleurs, travaillant dans l'éducation nationale, elle est totalement disponible pour eux, y compris les mercredis, alors que Monsieur [N] confie beaucoup les enfants aux bons soins des « nounous »
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01903_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
soit 58 226,66 euros, ce qui correspond à 29 113,33 euros pour un emploi à mi-temps ; il a donc subi un préjudice financier de 29 113,33 euros ; - il rémunère à hauteur de 600 euros par mois une " nounou
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0518JUD003853202
18 mai 2010
18 mai 2010
Dans ladite liste figurait également le camp Nono, d'une capacité de trente personnes. 10.
Source officiellesoc
613721efcd580146773f8dac
16 juin 1993
16 juin 1993
Albert Y..., demeurant Villa "Nono Navette", rue des Coquillages à Bray X...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64f02d79db41fad96987996b
30 août 2023
30 août 2023
8] GAEC DE [Adresse 8] pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS AUCH 407 937 739 '[Adresse 8] représentés par Me Alain NONNON
Source officielleChambre sociale
64acf3e403c09105db6c051d
7 juillet 2023
7 juillet 2023
associations, le 1er janvier 2005, a pour objet «une prestation de mise à disposition d'assistantes maternelles agréées», l'association [2] s'engageant «à régler la facture mensuelle de l'association Le Nounous
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
627df94c0d41e0057d43e676
12 mai 2022
12 mai 2022
FAITS ET PROCÉDURE : Par contrat à durée indéterminée du 16 septembre 2015, Mme [P] a été engagée en qualité de gardienne d'enfants par la société Boutchou et nounou, laquelle a cessé
Source officielleJAF section 3 cab 1
69d7f407cdc6046d47aeb111
9 avril 2026
9 avril 2026
transmission des informations essentielles au bon suivi du quotidien des enfants (rendez-vous médicaux pris, effectué ou à venir, maladie d’un enfant, évènements concernant la scolarité des enfants, la nounou
Source officielleJAF section 1 cab 2
67081b0a89f19e8c50f8d292
3 octobre 2024
3 octobre 2024
loisirs et vacances, les frais de cantine et de garde scolaire seront réglés individuellement par chacun des parents lorsqu’ils en auront la garde ; DIT que les frais exceptionnels des enfants (frais de nounou
Source officielleciv3
613721ddcd580146773f846e
27 octobre 1993
27 octobre 1993
J..., Teuyira R..., demeurant à Afaahiti (Ile de Tahiti), 10 ) de Mlle N..., Nounou M..., demeurant à Afaahiti (Ile de Tahiti), 11 ) de M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2400665_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
des cotisations de taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel d'un montant de 318 euros et 450 euros mises à sa charge au titre des années 2022 et 2023 à raison d'un jet-ski dénommé " Nono
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02992_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
B, ressortissant de la République de Côte d'Ivoire, né le 2 mai 1999 à Nofou Dimbokro, a déclaré être entré sur le territoire français début 2015.
Source officielle1ere Chambre
679b1a7838d42752285cfeb9
28 janvier 2025
28 janvier 2025
En outre, Mme [G] a, sur son compte Facebook, souhaité un bon anniversaire au Dr [S], en signant « [X] (nounou) », ce qui résulte d'un procès-verbal de constat d'huissier en date du 30 mars 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dc5
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Ordonnance n° 7 ------------------------- 28 Janvier 2021 ------------------------- RG noNo RG 20/01844 - No Portalis DBV5-V-B7E-GCBU ----------------------- [T] [B] C/ [G]
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b683
24 avril 2006
24 avril 2006
représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 41 rue Nationale 32110 NOGARO représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de la SCP NONNON
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200965_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
ressortissante française, Mme E A, qui est la mère de son fils F C né le 13 août 2022 à Cayenne et indique également être père d'un fils né d'une précédente union qui serait scolarisé au collège Eugène Nonnon
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL01183_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 mai 2024, la société Cilaos, représentée par Me Nonnon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge,
Source officielleciv1
6137216dcd580146773f3a67
11 juin 1991
11 juin 1991
Omar Z..., né le 20 janvier 1930 à Noumours (Algérie), de nationalité française, demeurant ...
Source officielle3ème CH Spéciale
6a1922abcdc6046d47533c78
28 mai 2026
28 mai 2026
opposant : APPELANTE : Association [1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] AR signé - non comparant INTIMES : Madame [F] [P] [K] [Adresse 4] [Localité 2] ayant pour avocat de Me Nouhou
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007998407
9 juin 1999
9 juin 1999
aux administrés des informations sur la vie de leur commune, ne saurait être regardée comme constituant une campagne de promotion publicitaire au sens du second alinéa de l'article L. 52-1 précité, nonplus
Source officiellePage 6 sur 17