Neves, attentif à son travail, ne regardait pas dans sa direction" ; que l'attestation de Denise Y... ne fait pas mention du coup de pelle mais qu'elle "n'est pas non plus probante" ; "alors que l'innocence

au Bourg de Saint-Caprais de Lherm (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1993 par la cour d'appel d'Agen (Chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Neveux

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 17 mars 2017), que Geneviève A..., décédée le [...] , a, par testament olographe du 12 août 1991, institué son neveu

F..., décédée le [...] , aux droits de laquelle viennent ses neveux M.

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à l'instigation de son neveu, M.

diffamation publique envers un citoyen chargé d'un service ou d'un mandat public à raison de sa vie privée et à l'encontre de Jules Y..., la complicité de ce délit ; "aux motifs que les prénoms des neveux

[U] [B], son neveu, le surplus de ses biens. 2. Des difficultés sont survenues lors des opérations de comptes, liquidation et partage de la succession.

B... a reconnu « son petit neveu », W...

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 25 avril 2023), par contrat du 19 avril 2013, la société Neoen Services International a confié à la société française GenSun la conception et la construction d'une centrale

cyclomoteur remisé dans la cuisine et prenait la fuite ; que Gilbert Z... tentait d'éteindre l'incendie, mais la mobylette explosait, provoquant son décès ; que Daniel Y... admettait avoir dit à son neveu

confusion entre les essieux de la BMW et ceux d'un Ford démontrent sa mauvaise foi ; qu'ainsi si le mobile de Michel X... demeure obscur, il ressort néanmoins du dossier et des déclarations de ses neveux

Frédéric et Sébastien Y..., neveux du défunt, comme héritiers ; que ceux-ci ayant refusé de souscrire au contrat de révélation de succession qu'il leur avait proposé, il les a assignés, sur le fondement

F... est décédé le [...] en l'état d'un testament authentique du 3 décembre 1997 et d'un codicille du 3 février 1998 ; que son neveu, M.

Arnaud et Laurent X..., ses neveux, propriétaires de la parcelle cadastrée [...] , venant aux droits de leur père, en dénégation d'une servitude de passage par destination du père de famille sur son fonds

.; qu'après son décès survenu le 28 mars 1990, les consorts Y..., frère et neveu de la défunte, ont assigné, le 23 août 1990, les époux Z... en nullité du testament pour insanité d'esprit de son auteur

la totalité des biens la composant, sont décédés, sans héritier réservataire, respectivement les 28 février et 17 avril 2010 ; qu'[J] [K] a laissé pour lui succéder sa soeur, [Q], et ses deux neveux

Mme U..., soeur du défunt, ainsi que ses neveu et nièce, M. V... et Mme V..., sont intervenus volontairement à l'instance. Examen du moyen Enoncé du moyen 2.

U..., petits-neveux, ont interjeté appel de ce jugement. Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 3. M. B...