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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
60350d0693e29539c24a1bf1
28 juin 2016
28 juin 2016
[A] [G] né le [Date naissance 3] 1980 [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Anne-sophie LEFEVRE, avocat au barreau de LYON M.
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd88671
6 avril 2006
6 avril 2006
le : à : SCP LEFEVRE SCP KEIMEREPUBLIQUE FRANCAISEAU NOM DU PEUPLE FRANCAISLE SIX AVRIL DEUX MILLE SIX,La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Jeanine X...
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007826860
11 mars 1994
11 mars 1994
Simon-Michel, Auditeur, - les observations de Me Cossa, avocat de la COMMUNE D'AYEN, de la SCP Rouvière, Boutet, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d150
24 juin 2009
24 juin 2009
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, président, Catherine FARINELLI, conseillère, Aude LEFEBVRE, conseillère.
Source officielleRéférés
68eddab2c8f5ccbb773399db
13 octobre 2025
13 octobre 2025
LEFEUVRE, première présidente de chambre, ayant signé la minute avec Christian BERQUET, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire 113/25 - 2ème page
Source officielleRéférés
67875250fc8e837eda8a61fa
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Lefeuvre, première présidente de chambre désignée par ordonnance du 19 juillet 2024 pour remplacer le premier président empêché GREFFIER : Christian Berquet DÉBATS : à l'audience publique du
Source officielleRéférés
688d9d66a7cb93066e4439e8
1 août 2025
1 août 2025
Lefeuvre, première présidente de chambre désignée par ordonnance du 23 décembre 2024 pour remplacer le premier président empêché GREFFIER : Christian Berquet DÉBATS : à l'audience publique du
Source officielleRéférés
67f4adba76ec6bab6dfbac77
7 avril 2025
7 avril 2025
Christophe DELATTRE, substitut général PRÉSIDENTE : Michèle Lefeuvre, première présidente de chambre désignée par ordonnance du 23 décembre 2024 pour remplacer le premier président empêché
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b36c238c0355000835f6c8
5 octobre 2023
5 octobre 2023
AVOCATS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Représentés par Me Jean-fabrice BRUN de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE S.A.
Source officielleRéférés
62c52956a2c42363790796ae
5 juillet 2022
5 juillet 2022
LIXXBAIL prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 6] non comparante représentée par Me Jean-Michel DELCOURT, avocat au barreau de CAEN S.A.M.C.V.
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87184
25 juin 2004
25 juin 2004
Tribunal de Grande Instance de CHARTRES Nä de chambre : commission d'indemnisation des victimes d'infractions pénales RG nä : 100/2002 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE
Source officielle1ère chambre civile A
616263ca10de15342de14862
10 avril 2014
10 avril 2014
, avocat au barreau de LYON Association LES AMIS DE RADIOS ESPACE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SELARL FORESTIER-LELIEVRE, avocat au barreau de LYON SARL LA NEWS [Adresse
Source officielleCh.protection sociale 4-7
66ff85f2a4ff9ec259c09aec
3 octobre 2024
3 octobre 2024
d'un jugement du Pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE rendu le 20 Novembre 2020 N° RG : 16/02060 Copie certifiée conforme à : [7] Me KATO Société [8] Copie exécutoire à : Me Michel
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fde6174ae10203c1b57cf8c
19 juin 2018
19 juin 2018
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 17/09026 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Avril 2017 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 15/13202 APPELANTE Madame Michèle
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61639404ec3936ac10a09f64
30 juin 2010
30 juin 2010
ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Maître GUEZILLE (SCP STASI CHATAIN ET ASSOCIES) avocat S.A.S ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2403081_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 novembre 2024, la SAS Transdev Mont Saint-Michel, représentée par la SELAFA Francis Lefebvre Avocats, demande au tribunal : 1°) de la décharger
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a097
11 avril 2007
11 avril 2007
ARRÊT No du 11/04/2007 AFFAIRE No : 06/00081 CR/BD Michel X...
Source officielle4e chambre
603697e3a597563a649e219c
28 septembre 2015
28 septembre 2015
N° 13/04997 AFFAIRE : Société LELIEVRE CONSTRUCTIONS MANCELLES C/ M. [J] [B] ...
Source officielle9e Chambre A
616318b9e0639f4f1a04a4bb
9 décembre 2011
9 décembre 2011
Rôle N° 10/18020 [D] [S] C/ SARL MARS Grosse délivrée le : à : Me Anne-Marie BENET, avocat au barreau de MARSEILLE Me Louis LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd9360f
21 octobre 2016
21 octobre 2016
débouté la SARL Yovel 71 de ses demandes - condamné la SCI Lefebvre aux dépens.
Source officiellePage 6 sur 62