.-19300 ROSIERS D'EGLETONS représenté par Me Michel LABROUSSE de la SCP MICHEL LABROUSSE & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE APPELANT d'une ordonnance de référé rendue le 26 MAI 2014 par le

représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE Marie-Pierre Y... de nationalité Française, demeurant ...

Eric X..., SA AUTOMOBILES PEUGEOT GS/ MCM RESOLUTION DE LA VENTE POUR VICE CACHE et REPARATION DU PREJUDICE Grosse délivrée à Me LABROUSSE et SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocats COUR D'APPEL

dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Gérard SOURY et Sabine de LA CHAISE, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel

.-19200 USSEL représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE Simone Y... épouse X...

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LABROUSSE

sur le pourvoi formé par : - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante , contre l'arrêt de la cour d' appel de PARIS, 13e chambre, en date du 7 mars 2007, qui, dans la procédure suivie contre Michel

Ensuite, il a pivoté pour se mettre dans le bon sens afin d'être largué plus tard.

représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE, Me ARMAND, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 4995 du 29/ 10/ 2013 accordée par le

Philippe X..., artisan, né le 11 février 1961 à GOURVILLE (16170) de nationalité française, demeurant ...19380 FORGES Demandeur au référé, Représenté par Maître François ARMAND, avocat de la SCP Michel

l'affaire opposant : Monsieur [H] [M] [T] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL

représenté par la SELARL LABRO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mars 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président

Michel, - Y...

représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Patrick Z...

représenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE APPELANT d'un jugement rendu le 30 MARS 2007 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE

A demande en divorce autre que par consentement mutuel Grosse délivrée Me LABROUSSE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 30 OCTOBRE 2015 --- = = oOo

LA ROCHE-SUR-YON sous le numéro 835 054 966 et a déclaré exercer l'activité suivante : Travaux publics et particuliers, notamment travaux de clôture, de voirie, d'assainissement, Travaux agricole, labours

PLP/ MCM Grosse délivrée à Me LABROUSSE et Maître ROCHE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 25 AOUT 2014 --- = = = oOo = = =--- Le VINGT CINQ AOUT DEUX MILLE