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204 résultats pour « Menichetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

6700d6e5836fac7141b7e93f

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

représentée par Me Raphaël DE PRAT de la SELARL INCEPTO AVOCATS CONTENTIEUX, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société VOLTA [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Corinne MENICHELLI

Source officielle

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CA

1ère chambre civile B

6799c775d0369362bfa17b18

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[C] [T] né le [Date naissance 2] 1992 à [Localité 6] (PORTUGAL) [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Corinne MENICHELLI de la SELARL BDMV AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 763

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2509974_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

eau ont mis à jour des non-conformités pour les paramètres plomb et/ou nickel ; - la ville a lancé un projet de construction d’un groupe scolaire en 2018 ; elle s’est faite assistée par la société Menighetti

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea34

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

née le 18 Mars 1952 à BREGENZ (AUTRICHE) ... 69260 CHARBONNIERES LES BAINS représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SELARL BDMV AVOCATS (Me Corinne LUC-MENICHELLI), avocats

Source officielle
TJ

Référés

69d80fabcdc6046d47b0c11d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Adresse 3], [Localité 3] représentée par Maître Florence HELLY, avocate au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 184 Société QBE Europe [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Maître Patrick MENEGHETTI

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6631370519f939ca6242ddb3

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

SIMOES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0527 Entreprise [K] [U] [Adresse 6] [Localité 26] non représentée Société QBE EUROPE NV SA [Adresse 3] [Localité 33] représentée par Maître Patrick MENEGHETTI

Source officielle
TJ

Référés

DO,CNR et TRCc/S.A

67f42a4c4e0040aa3736122b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Localité 26] Non-comparante Compagnie d’assurance QBE INSURANCE EUROPE LIMITED, en qualité d’assureur de la société MO INGENIERIE FRANCE [Adresse 43] [Localité 35] Représentée par Maître Patrick MENEGHETTI

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67be1b1210bc47488bc877e3

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MENICHINI, MTT Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 11 Janvier 2024 GROSSE : Le 22 février 2024 à Me BOUSQUET Le ...................................................

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87622

Appel

14 mars 2005

14 mars 2005

SARL C représenté par la SCP RIVES-PODESTA, avoués à la Cour assisté de la SCP LAPARADE, avocats au barreau de PAU Compagnie E représentée par la SCP MALET, avoués à la Cour assistée de Me Patrick MENEGHETTI

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2402297_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Par un mémoire enregistré le 20 juin 2024, la compagnie HDI Global, représentée par Me Meneghetti, demande au tribunal de déclarer que le mur de soutènement litigieux appartient au domaine public de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_1906999_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Par un mémoire enregistré le 6 septembre 2019, la société Coriance, représentée par Me Meneghetti, conclut : - au rejet de la requête ; - au rejet de toutes conclusions qui seraient présentées par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecbe

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

APPELANTE : SARL KOTO PARFUMS représentée par ses dirigeants légaux 3 rue de la République 69001 LYON 01 représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me LUC-MENICHELLI, avocat au

Source officielle
CA

8ème chambre

644a123c656d26d0f8b57d9f

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

RCS de LYON le n° 780 096 376, ayant son siége social sis, [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès-qualités audit siége, Représentée par Me Corinne MENICHELLI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0428DEC000089616

Admin. suprême

28 avril 2020

28 avril 2020

  Menichetti, avocat à Rome. 2.     Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») a été représenté par son ancien agent, Mme E.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa7589cdc6046d47afeb33

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COMPAGNIE QBE EUROPE SA/NV, [Adresse 17], Comparaissant par Maître Claire LE BARAZER, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de la SELARL AUSONE, Société d'Avocats, à la décharge de Maître Patrick MENEGHETTI

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

686d62bba2273490db1080c2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

CORIANCE [Adresse 5] [Adresse 45] [Localité 38] représentée par Maître Patrick MENEGHETTI de la SELARL MENEGHETTI AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #W0014 Société ELIACO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2300870_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Par un mémoire, enregistré le 10 mars 2023, la société Coriance, représentée par Me Meneghetti, conclut : - à titre principal au rejet de la requête ; - à titre subsidiaire au rejet des conclusions

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2115992_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 7 novembre 2024 et le 29 novembre 2024, la société Solutech Innovative, représentée par Me Meneghetti, conclut : 1°) au rejet de la requête de la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8efa0

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

née le 29 Septembre 1954 à GRADO (ESPAGNE) ... 69003 LYON représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Corinne LUC-MENICHELLI, avocat au barreau de LYON Date de clôture

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6970bb13cdc6046d471a8c3b

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[H] [R] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 29] (37) [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Corinne MENICHELLI de la SELARL SELARL INTER-BARREAUX BDMV AVOCATS, avocat au barreau de LYON

Source officielle