et de biens, loueur de véhicules avec et/ou sans conducteurs destinés au transport de marchandises.

deux remorqueurs, à la verticale du quai long-cours n°3 et il ne reste ainsi qu'un passage d'une largeur d'environ 30 mètres pour que les navires puissent entrer dans la rade de Papeete ; le cargo " MATHILDE

  Maurizio Matthias, M me   Germana Matthias, M.   Fabrizio Matthias, M me   Maria Serena Buongiorno, M me   Maria Nelly Buongiorno et M.

La commune de Mathieu relève appel de ce jugement.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 19/12/2019 Me Matthieu MHAMDI la SELARL [...]

JUGEMENT ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : SASU [Adresse 1] [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 817 969 116 RCS [Localité 1] Activité : transport public routier de marchandises

proposées à la vente, à leur paiement, et de ceux affectés à la circulation du personnel pour présenter les marchandises à la vente. / () ". 3.

[Adresse 1] Activité : Travaux publics, terrassement, transports routiers, service de transports de marchandises, location de véhicules pour le transport routier de marchandises (plus de 3.5 tonnes), garage

PARIS sous le n° 562 117 085, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Maître Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU

SOS IMMO (RCS de BOURG-EN-BRESSE n°989 337 977), marchand de biens, prise en la personne de son président en exercice, Monsieur [P] [M], demeurant [Adresse 11] représentée par Me Ludivine LEBLANC, avocat

Greffier, lors des débats : Mme VELLAINE En présence de : Mme Mathilde GRYCZKA, élève avocate en stage ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe

■ N° RG 25/53613 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7UB7 N° : 5 Assignation du : 09, 12 Mai 2025 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 octobre 2025 par Matthias

CHICK'N BEEF [Adresse 1] [Localité 5] non représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame MEHL-JUNGBLUTH, président de chambre Madame MAUSSIRE, conseiller Madame MATHIEU

Le 16 décembre 2015, la DGAL a décidé du retrait de cette marchandise du marché.

Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel, Rameix, Gury, Maître, avocat de M. A B ; Considérant ce qui suit : 1.

La Sas Malerba ayant livré plusieurs marchandises à la Sarl Etablissements Bulcourt-Aubry non encore payées a établi le 21 décembre 2018 une attestation de validation de clause de réserve de propriété

proposées à la vente, à leur paiement, et de ceux affectés à la circulation du personnel pour présenter les marchandises à la vente.

ET PARTIE DÉFENDERESSE : * SAS, [D], [M] Immatriculée sous le numéro 812 027 712, ayant son siège social, [Adresse 2] Non comparant(e) Copie exécutoire délivrée le 27/10/2025 à Me Mathieu SPINAZZE

valeur ajoutée pratiquées par la société sur certaines livraisons intracommunautaires et exportations faute pour cette dernière d'avoir été en mesure de justifier de la réalité de la sortie des marchandises

N° RG 25/55857 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAMZB N° : 1 Assignation du : 28 Juillet 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 12 janvier 2026 par Matthias