Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2300328_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 24 avril 2023 et le 10 octobre 2023, la commune de Beaumont, représentée par la SELARL DMMJB avocats, Me Martins Da Silva, conclut au rejet de la requête.
Source officielleChambre 2
DTA_2300615_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Par des mémoires en défense enregistrés les 11 mai 2023 et 30 juin 2023, la commune de Beaumont, représentée par la SELARL DMMJB Avocats, Me Martins Da Silva, conclut au rejet de la requête et à ce que
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Clermont-Ferrandc/Saint-Etienne le samedi 13 septembre 2025 à 20h00
DTA_2502596_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 18 septembre 2025 à 15h30 en présence de Mme Blanc, greffière : - le rapport de Mme Caraës, juge des référés, - et les observations de Me Martins
Source officielleChambre 1
DTA_2202331_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
A, et de Me Martins da Silva, représentant le syndicat du Bois de l'aumône. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1
DTA_2202329_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Panighel, rapporteur public ; - et les observations de Me Borie, représentant Mme A, et de Me Martins da Silva, représentant le syndicat du Bois de l'aumône. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2401020_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 mai 2024, la communauté de communes de Saint-Flour Communauté, représentée par la Selarl DMMJB Avocats, Me Martins Da Silva, demande au juge
Source officielleChambre 1
DTA_2000110_20230203
3 février 2023
3 février 2023
procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 16 janvier 2020, le 6 octobre 2020 et le 2 février 2022 l'association Emmaüs Allier, représentée par la SELARL DMMJB avocats, Me Martins
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2502187_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er août 2025, la communauté de communes Bocage bourbonnais, représentée par la SELARL DMMJB Avocats, Me Martins Da Silva, demande au juge des
Source officielleChambre 2
DTA_2000645_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C ; - les conclusions de Mme B ; - et les observations de Me Martins Da Silva, suppléant Me Soulier-Bonnefois, avocate de M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-188690
6 décembre 2018
6 décembre 2018
:underline; color:#0069d6 } .s3985515B { margin-top:0pt; margin-left:36pt; margin-bottom:0pt } .s944BDE53 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:36pt } Resolution CM/ResDH(2018)466 Execution
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faa77603bf88a18845c3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
mandataire liquidateur de la SARL ENTREPRISE PERIGOURDINE DE MENUISERIE 'EPM', dont le siège social est [Adresse 4] Représentée par Me Bénédicte LAGARDE-COUDERT de la SELAS NUNEZ-LAGARDE COUDERT-MARTINS
Source officielleChambre 1
DTA_2200771_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Panighel, rapporteur public ; - et les observations de Me Martins Da Silva, substituant Me Libert, représentant Mme B... et la société Macif assurances, et Mme C..., représentant le département du Puy-de-Dôme
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02945_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par deux mémoires, enregistrés les 11 janvier 2023 et 11 décembre 2023, la commune de Vichy, représentée par Me Martins Da Silva, conclut à l'irrecevabilité, au rejet de la requête et demande à la cour
Source officielleChambre 2
DTA_2300540_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Nivet, rapporteur public ; - et les observations de Me Martins Da Silva, représentant la commune de Dunières.
Source officielleChambre 3
DTA_2100892_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
B A, représenté par la SELARL DMMJB Avocats, Me Martins Da Silva, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née le 28 février 2020 du silence
Source officielleChambre 2
DTA_2200497_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
avec les motifs de droit ; - il est entaché d'erreur d'appréciation dès lors que les travaux ne portent pas atteinte au caractère architectural du site et que la covisibilité avec l'église Saint-Martin
Source officielleChambre 2
DTA_2000734_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 avril 2020 et un mémoire enregistré le 8 février 2021, l'association sportive AS Saint-Etienne, représentée par la SELARL Martin et associés
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307225_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Par un mémoire enregistré le 8 mars 2024, la SARL Pub Grill La Gabare, représentée par Me Martins Da Silva, conclut à ce qu'il soit jugé que la créance est partiellement prescrite, et à ce que la somme
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2305934_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 novembre 2023, le Conseil départemental de la Dordogne, représenté par Me Rose-Isabelle Martins Da Silva, déclare ne pas s'opposer à la demande d'expertise judiciaire
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2201745_20220817
17 août 2022
17 août 2022
l'audience publique, tenue en présence de Mme Batisse, greffière d'audience, Mme A a lu son rapport et entendu les observations de Me Cabanes, représentant la société Polyamon SASU, et celles de Me Martins
Source officiellePage 6 sur 59