Marcel-Francis G... (médecin, proche de Yasser Y...) dit " ces conclusions sont parfaitement compatibles avec l'empoisonnement évoqué.. ", mais M.

Suite à l’apparition de décollements de carreaux sur la terrasse de la piscine et des désaffleurements au niveau des joints de fractionnemment, une déclaration de sinistre a été régularisée en octobre

Copie exécutoire délivrée à Me Marina COLLIN Copie certifiée conforme délivrée à Me Marcel BENHAMOU EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE SIX JANVIER À 14 H 00 Nous, Virginie RELLIER, Vice-Présidente

Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Avril 2024.

Jean YA..., 101°) de M. et Mme Jean-Marc YB..., 102°) de M. Fernand YC..., 103°) de M. XX....

. ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 19 mars 2009), que Mme Marielle X..., blessée en 1986 lors d'un accident de la circulation, a subi

aux marchés publics de travaux ; - le code de justice administrative.

APPELANT Monsieur Philippe Daniel Marcel Y... ... 97125 BOUILLANTE Représenté par Me Nadia BOUCHER (TOQUE 18) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SA CAPES DOLE DOLE 97113 GOURBEYRE Représentée

CG/AC Ordonnance N° du 15 OCTOBRE 2024 Chambre 6 N° RG 24/00641 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JUXC du rôle général [Y] [B] c/ CONSTRUCTIONS RISSOISES Société QBE EUROPE Me Arthur MARTEL

En revanche, ces mêmes médecins concluent qu'il n'est pas possible de rattacher les pertes de mémoire invoquées par le requérant à cet accident, à raison de leur apparition tardive. M.

urbain (CPCU), la société Gaz réseau distribution France, la société Orange, la société Enedis, la société RATP Real Estate, la société Setec, la société d’architecture du Besset-Lyon, la société Apave

MOULIN D'AUTHEUIL agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Florence SMYTH substituant Me Marcel

Gilles Y, son gérant, domicilié en cette qualité 40, rue du Vivarais à Saint-Marcel-les-Valence (26320), et par M. Jean-François YX, demeurant ... ; la SCEA VALETTE et M.

l'exécution de PARIS - RG n° 24/81754 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Anne-Gaël BLANC, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

d'EVRY COURCOURONNES - RG n° 22/04808 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle CHOPIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

Relevant, à l'été 2017, l'apparition de fissures externes et internes sur les murs de leur maison, de fissures de carrelage et d'autres fissures sur la margelle de leur piscine, les époux B en ont informé

Les époux [S] ont constaté l'apparition de fissures horizontales sur le pourtour de la piscine, situées à environ 5/10 centimètres sous les margelles, ce qu'ils ont dénoncé à la société Diffazur par courrier

demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum ou à défaut chacun pour son fait ou sa faute la Selas Bodelet-Long, en sa qualité de liquidateur de la société Marcel