X... et l'existence de la blessure au doigt tels que décrits par Mme Y..., caractérisent l'usage de l'arme ; Concernant Mme A... : - si M.

Z... , - Mme X... Y..., épouse Z..., - M. Huseyin Z..., - Mme Fatma Z..., - Mme O... Z... , - Mme P... Z... , - M. A... B... Z..., - Mme Q... ,épouse C..., - M.

Guérin, président, Mme Planchon, conseiller rapporteur, MM. Soulard, Steinmann, Mmes de la Lance, Chaubon, MM.

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Bignon, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Bézard, président, Mme Loreau, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

G..., domicilié chez Mme E... G..., [...], 2°/ à Mme E...

Il n'est pas contesté que Mme Q... A..., déléguée du personnel, a indiqué en mars 2014 au président de la société, M. Y..., qu'elle et sa collègue Mme L...

Guy Y..., 2°) Mme Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1986 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société "La Fine fourchette", représentée

Fontaine d conseiller rapporteur, MM. Dardel, Dumont, Milleville, Alphand, Guerder conseillers de la chambre, Mme Batut conseiller référendaire, M.

Guy Y..., 2°) Mme Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1986 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société "La Fine fourchette", représentée

trésorier), par requête du 8 janvier 2001 a sollicité son admission à titre définitif et privilégié pour un montant de 12 921 francs ; que le juge-commissaire a accueilli la demande ; Attendu que Mme

de procédure pénale, manque de base légale et défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Jacques X... coupable, en qualité de gérant de fait de la SARL Société Climatique Messine

Pour leur part, Mme [H] [Z] et M. 

Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 juin 2003) d'avoir déclaré son action irrecevable, alors, selon le moyen : 1 / qu' en appréciant la protection due à Mme X... placée sous tutelle

A... ne le connaissaient pas antérieurement et que leurs agresseurs étaient porteurs de cagoules ; que, de plus, son ADN a été retrouvé sur deux serflex découverts chez M. et Mme A..., mélangé avec le

D..., infirmière, puis par Mmes X... et A..., infirmières; que le flacon de sérum étant terminé vers 13 heures, Mme D... plaçait sur les conseils de Mme A... un nouveau flacon de 500 ml; que des vomissements

Soulard, président, Mme E..., conseiller rapporteur, M.

Finance, conseiller rapporteur, Mme Quenson, conseiller, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, Mme Barrairon, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.