L’association des bateaux de Levallois, d’une part, et l’association fluviale de Longchamp, d’autre part, demandent respectivement, par deux requêtes distinctes, l’annulation de la décision du 4 novembre

, de condamner solidairement l’agence nationale de l’habitat (ANAH) et la communauté d’agglomération de la Provence Verte à payer la somme de 44 594 euros à titre de provision à la SAS Sanso Longchamp

C A, représenté par Me Longchampt, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 juin 2022 du ministre de l'intérieur rejetant son recours contre la décision du 30 juillet 2021 par laquelle le

10/06 et réassigné le 13/11/06 à domicile- N'a pas constitué avoué Société GERLING KONZERN ALLGEMEINE VERSICHERUNGS AKTIENGESELLSCHAFT société de droit étranger, ayant son siège 111/113 rue de Longchamps

en charge des affaires scolaires a rejeté sa demande de dérogation scolaire pour l'année scolaire 2025-2026 tendant à ce que son fils F H soit scolarisé dans l'école élémentaire située 130 rue de Longchamp

LES BOUTIQUES LONGCHAMP N° SIRET : 334 502 655 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Ruben GARCIA, avocat au barreau de PARIS, toque : B0884 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

l'article R. 532-1 du code de justice administrative : 1°) de prescrire une expertise judiciaire en vue de déterminer l'origine, les causes et les conséquences des désordres affectant la résidence Longchamp

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 13 DE LA LOI DU 16-24 AOUT 1790 ET LE DECRET DU 16 FRUCTIDOR AN III; ATTENDU QUE LONGCHAMPT, DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE DE PUTEAUX, A SAISI

Les Codouis, Le Thoronet, Le Luc-en-Provence (Var),, en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre), au profit de la société civile immobilière LONGCHAMP

C A demande au tribunal de prononcer la décharge de la taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2018 à raison d'un hôtel situé à Saint-François-Longchamps

août 2011, la procédure a été étendue à : KB SUSHI REPUBLIQUE, KB SUSHI TOULON, KB SUSHI CRETEIL, KB SUSHI NIVERT, KB SUSHI SAINT GERMAIN, KB SUSHI VILLIERS, KB SUSHI BONNEL, KB SUSHI MANIN, KB SUSHI LONGCHAMP

ANDRE , DEMEURANT A LONGCHAMPS-SUR-AIRE MEUSE , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LES 27 JUIN 1972 ET 22 NOVEMBRE 1972 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE

ED prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] représentée par Me Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour assisté de Maître FEDDAL avocat au barreau de Paris SCI LES BAS LONGCHAMPS

points, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris, autrement composée ; Condamne la société Longchamp

O..., et d'une altercation entre les deux conducteurs, le 16 avril 2014 à Paris, avenue de Longchamp, M.

P201300878 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le jeudi 03 avril 2025 Chambre 2-5 SAS [T] 148 ave Victor Hugo et 122-124 rue de Longchamp

Le Procureur de la République Adjoint PI du Palais Tribunal Judiciaire 06357 NICE CEDEX 4 comparant en personne DEFENDEURS SAS SR-LCDM Imp Longchamp Angle 5 Rue Longchamp 06000 Nice comparant en personne

A ce titre, la société Sorelo est membre du GIE Lonchamps. La société Sorelo a été placée en redressement judiciaire et le 13 janvier 2016, un plan de redressement a été arrêté.

CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Représentés par Me Mikael LE BOT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1759 DEMANDERESSE À LA SAISINE CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE SURESNES LONGCHAMP

Contradictoire, prononcé publiquement le 18 Janvier 2024 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Syndicat de copropriété de la résidence 'VILLA LONGCHAMP