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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd9198f
22 juillet 2014
22 juillet 2014
LECAPLAIN-MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de V.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91db6
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 25 Septembre 2013, enregistrée sous le no 22220 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 16 Décembre 2014 Le 16 Décembre 2014, nous Catherine LECAPLAIN-MOREL
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb90
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Nissa JAZOTTES, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 octobre 2011, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90744
4 juin 2013
4 juin 2013
Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 14 Décembre 2009, enregistrée sous le no 08/ 00710 ORDONNANCE DE RADIATION DU 04 Juin 2013 Le 04 Juin 2013, nous, Catherine Lecaplain
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10790
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Lecaplain-Morel, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'association Adages, après débats en l'audience publique du 13 septembre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10769
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Sur le rapport de Mme Lecaplain-Morel, conseiller, les observations écrites de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Limpa nettoyages, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd91397
1 avril 2014
1 avril 2014
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS et PROCÉDURE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913a2
1 avril 2014
1 avril 2014
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS et PROCÉDURE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91564
13 mai 2014
13 mai 2014
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a91
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Anne LEPRIEUR, conseiller Monsieur Paul CHAUMONT, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebaa
20 décembre 2011
20 décembre 2011
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9c7
17 juillet 2012
17 juillet 2012
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE : Employée par la
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914db
29 avril 2014
29 avril 2014
LECAPLAIN-MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assistée de J.
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91988
22 juillet 2014
22 juillet 2014
LECAPLAIN-MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de V.
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91989
22 juillet 2014
22 juillet 2014
Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Décembre 2012, enregistrée sous le no F 11/ 01052 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 22 Juillet 2014 Le 22 juillet 2014, Nous Catherine Lecaplain-Morel
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91dbb
16 décembre 2014
16 décembre 2014
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 16 Décembre 2014 Le 16 Décembre 2014, nous Catherine LECAPLAIN-MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assistée de V.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91dc2
16 décembre 2014
16 décembre 2014
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 16 Décembre 2014 Le 16 Décembre 2014, nous Catherine LECAPLAIN-MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assistée de V.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec38
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Nissa JAZOTTES, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 octobre 2011, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90605
23 avril 2013
23 avril 2013
(syndrome canal carpien et tendinite à gauche) ORDONNANCE PORTANT RETRAIT DU RÔLE DU 23 Avril 2013 Le 23 Avril 2013, nous, Catherine LECAPLAIN MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e647
27 septembre 2011
27 septembre 2011
Signé par Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame TIJOU, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCEDURE M.
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