administrative, afin d'apprécier l'état actuel et à venir des immeubles et ouvrages susceptibles d'être affectés par son projet de construction du collège Claude Nicolas Ledoux situé 9 avenue Paul Langevin

mutuelles de France, la Compagnie les travailleurs français et la Mutuelle du centre, assureurs subrogés dans les droits du propriétaire d'un immeuble dont une partie était louée à la société Carel Fouché Languepin

15 janvier 1990 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit de : 1°/ la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Aube, dont le siège est à Troyes (Aube), 4, place Langevin

enseignants et d'éducation de l'académie d'Aix-Marseille a, pour le recteur et par délégation, procédé à sa mutation d'office à titre définitif du lycée l'Empérie de Salon-de-Provence au lycée Paul Langevin

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 avril 2009), que Mme X..., engagée le 2 août 1995 par la société Jeanne Lanvin

Le projet de délibération se limite ainsi à affiner les grades sur des postes préexistants et maintenus, sans modifier le nombre d'agents de la commune de Langeais.

, dont le siège est BP 25 à Langeais (37130), et M.

l'accès au marché de Langeais pour y vendre les produits de son exploitation.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE SOUDURE ELECTRIQUE LANGUEPIN, AUX DROITS DE LAQUELLE EST LA SOCIETE CAREL-FOUCHE-LANGUEPIN, EXPLOITAIT A SAINT-OUEN UNE USINE

l'Environnement (DRIRE) va effectuer des contrôles sur plusieurs sites appartenant à la société coopérative agricole Agro Picardie ; que le 14 juin 2001, une vérification a lieu sur le site de Lanneville

en 6ème au collège Le Breuil à Talange pour l'année scolaire 2023-2024, d'enjoindre au recteur de l'académie de Nancy-Metz, à titre principal, d'affecter son fils en classe de 6ème au collège Paul Langevin

Madame X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 avril 2016, à la suite du refus opposé par le proviseur du lycée Paul Langevin de

1°) de prononcer la décharge de la cotisation foncière des entreprises à laquelle elle a été assujettie, à hauteur de 4 662 euros, au titre de l’année 2016, à raison du bien situé 201 avenue Paul Langevin

article R. 531-1 du code de justice administrative, un expert chargé de déterminer les causes, origines exactes et imputabilités du sinistre survenu dans la nuit du 2 au 3 août 2025 au sein de l’école Langevin

construire enregistré sous le numéro 92002221A0078 en vue de la construction d'une maison individuelle après démolition de l'existant sur une parcelle cadastrée section AH n° 129, sise 25 rue Paul Langevin

Lucet LANGENIER, demeurant au Port (97420), ..., demeurant ..., M. Julien D..., demeurant ..., M. Christian Jean-Marc XA..., demeurant ..., M.

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AUBE, DONT LE SIEGE EST A TROYES, 4 PLACE LANGEVIN, AGISSANT POURSUITES ET DILIGENCES DE SON PRESIDENT EN EXERCICE DEMEURANT AUDIT

justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté du maire de la commune de Montreuil du 18 juillet 2025 en tant qu’il autorise l’installation d’assises devant le 5, avenue Paul Langevin