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1 790 résultats pour « Kevin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d741

Appel

16 février 2011

16 février 2011

APPELANT : Monsieur Kévin X...

Source officielle

Page 6 sur 90

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200292

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

Kévin B... avait pris trois ans de prison de plus du fait de violences commises sur sa personne, qu'en effet, lors d'un séjour en prison il avait reproché à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd937a0

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

Kevin X... né le 20 Janvier 1989 à NEUILLY SUR SEINE (92) ... 20200 VILLE DE PIETRABUGNO défaillant Mme Jessica Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d81f

Appel

28 février 2011

28 février 2011

.- Y... de leurs demandes principale et reconventionnelle en divorce pour faute, - maintenu la contribution de Renaud X... à la contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant Kevin telle que

Source officielle
CC

civ2

61372377cd5801467740a25f

Cassation

20 avril 2000

20 avril 2000

-Y..., a refusé la réouverture des débats, dit que la mère exercerait seule l'autorité parentale sur l'enfant Kevin, fixé provisoirement la résidence habituelle de l'enfant chez la mère, suspendu le droit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2211830_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

B et a enjoint au ministre de l'intérieur de délivrer un visa de long séjour à Concilia Diluvengi Mabola et Kevinne Diluvengi Kalonda, en qualité d'enfants étrangers de ressortissant français, dans un

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02483

Cassation

2 novembre 2017

2 novembre 2017

A... avait retrouvé son fils Anthony blessé et avait déposé plainte contre Kévin, un grand demi-frère vivant chez Mme X... lequel aurait tiré sur Anthony avec une arme à plomb ; que la version développée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1a5

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

en son nom personnel et ès qualités de représentante légale de son fils mineur KEVIN ... 60280 VENETTE COMPARANTE assistée concluant et plaidant par Me THOMAS Julie substituant Me Marie RUEFF, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2e8

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

X... pour Kévin et dispensé Mme Y... de contribution pour Florian. Mme Y... a relevé appel de cette décision le 25 août 2010.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201963

Cassation

20 décembre 2012

20 décembre 2012

qui réside en France de façon régulière, a demandé le 11 juillet 2005 à la caisse d'allocations familiales de Roubaix-Tourcoing (la caisse), le bénéfice des prestations familiales pour ses enfants, Kevin

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020381755

Admin. suprême

10 mars 2009

10 mars 2009

général de France à Bangui rejetant la demande de visa d'entrée et de long séjour en France au titre du regroupement familial de son épouse, Mme Carine C, et de ses frères et soeurs Octave, Quentin, Kevin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92969

Appel

30 octobre 2015

30 octobre 2015

C/ Kévin X... P-L. P/ E.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024942925

Admin. suprême

7 décembre 2011

7 décembre 2011

recours dirigé contre la décision du 4 novembre 2008 par laquelle le consul général de France à Yaoundé (Cameroun) a refusé de délivrer un visa d'entrée et de long séjour en France à ses enfants, William Kevin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922fd

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

Par jugement du 31 mars 2009, le juge des enfants du tribunal de grande instance de Perpignan a déclaré Kévin Y...et Sébastien Z...coupables de dégradation volontaire d'un bien appartenant à M.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6815316381a9051a41bd3ba5

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

N° RG 24/02263 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PIZK N°Minute:25/01019 expédition à Me Fleur GABORIT Me Kevin SANCHEZ le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 3]

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6815316581a9051a41bd3bf3

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

N° RG 24/02265 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PIZP N°Minute:25/01020 expédition à Me Fleur GABORIT Me Kévin SANCHEZ le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 3]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3df

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

Il est ainsi soutenu que dans l'incendie volontaire du 8 novembre 2009 qui a occasionné des dégâts importants aux parties communes, le jeune Kevin A... reconnaît sa responsabilité.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02213

Cassation

23 août 2017

23 août 2017

prononcée, le 17 novembre 2011, par la cour d'assises du CHER, statuant en appel, pour viols aggravés sur la personne de Nicolas A... et agressions sexuelles aggravées sur les personnes de Nicolas et Kevin

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facd86cdc6046d47becdd1

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

HOTEL CRYSTAL Non représentée Ordonnance du 5 mai 2026 Kevin LECLERE VUE, conseiller désigné par le premier président, assisté de Lucie NICLOT, greffier, a rendu l'ordonnance suivante; Vu

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03461

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Kévin D..., travaillant, par ailleurs, dans plusieurs établissements de nuit, cette mesure a permis l'enregistrement de trois conversations, les 17 août, 9 et 26 septembre 2011, au cours desquelles ce

Source officielle