RICHARD ET JEAN-MARC [...]

Jean-Bruno H..., 15°/ à M. I... J..., 16°/ à M. Fabrice K..., 17°/ à M. Aurel L..., 18°/ à M. Daniel M..., 19°/ à M. Jean-Pierre N..., 20°/ à M. Fabien O..., 21°/ à M. Eddy P..., 22°/ à M.

Madame Jeanne B... Madame Marie C... épouse D... agissant toutes les deux en qualité d'héritières de Monsieur Raymond A...

Le psychiatre de Florence A... épouse B..., Jean-Luc G..., refusait de commenter autrement que par des « bruits », les suspicions qui lui avaient été rapportées de « pratiques douteuses » mises en œuvre

12/09/2005 DECISION No 11 NoRG: 04/00013 Florence Z... épouse A... C/ MONSIEUR C...

Jean-Nicolas.

La CPAM de Seine et Marne, mise en cause par ordonnance du 1er avril 2004 par le tribunal pour les dossiers de Jean-Pierre j..., et Jean-Michel P..., s'en rapporte également à justice sur le bien fondé

No 16/ 02250 AFFAIRE : Jean, Louis, Bruno X... C/ Anne-Marie X...épouse Y...

Jean-Claude V..., demeurant Cercle Civil ..., 29 / de M. Dominique XW..., demeurant ..., 30 / de M. Jean Claude XI..., demeurant ..., 31 / de M. Gérard XK..., demeurant ..., 32 / de M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 mars 2022, qui n'a pas été communiqué, l'EURL Château Saint Jean d'Angle, représentée par Me Dunyach, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de

Jean-Marc Z..., demeurant Relais du Commerce, 62 RN 4, 52100 Perthes, en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1994 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mlle Florence

Par un acte d’engagement du 20 novembre 2017, la commune de Saint-Florent a conclu avec le groupement « Jean-Louis Vannuci – EURL Graziani Expertises » un marché public de maîtrise d’œuvre, en vue de la

Jean-Marc, agissant en qualité de tuteur de la mineure Florence MOYON, défendeur à la cassation.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 22/01/2024 à : Me Jean-marc ALBERT, Me Mathieu HANJANI Copie exécutoire délivrée le : 22/01/2024 à : Me Colette HENRY-LARMOYER

N° SIRET: 329 923 619 [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Monique TARDY de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 002777 assistée de Me Jean-Marc

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du Conseil par mise à disposition

Signé par Madame BRETON, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* EXPOSE DU LITIGE Le 10 mars 2004 madame Florence

Ainsi, Mademoiselle Ingrid A... m'a informé par courrier électronique du 2 mars 2011 à 17h49 qu'elle ne pouvait plus supporter votre attitude agressive envers elle en m'indiquant notamment « Jean-Marc