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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
6163014b4c6681071edf6718
15 février 2012
15 février 2012
DRJSCS MUTUELLE DU MANS Grosse délivrée le : à : SCP SPADOLA - LEGOUT AVOCATS ASSOCIES (ASS), avocats au barreau de MARSEILLE Me Antoine LOUNIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd3d
8 octobre 2012
8 octobre 2012
Activités diverses APPELANTE Maître Marie Agnès X... es qualité de mandataire liquidateur de la SARL EURO GARDIENNAGE PRIVE DE SECURITE TELESURVEILLANCE ... 97190 LE GOSIER Représentée par Maître Jacques
Source officielleChambre sociale
68e894a9d8f6cc6d55dd3fe0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
légal domicilié en cette qualité audit siège, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Sophie BRIANT de la SELARL SOPHIE BRIANT, avocat au barreau de NOUMEA Substituée lors des débats par Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c292
24 juin 2008
24 juin 2008
ALLARD, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163122a615c943a65e043d5
28 janvier 2011
28 janvier 2011
En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af77
15 juin 2007
15 juin 2007
Jacques A..., délégué syndical ouvrier, muni d'un pouvoir appelante incidente, PARTIES CONVOQUEES LE : 26 Septembre 2006 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 20 Avril 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6ed
18 octobre 2011
18 octobre 2011
mais que ce système d'alarme a été déconnecté par une action volontaire imputée à l'exploitant, la société COFATECH.
Source officiellecr
6079a8099ba5988459c4bac6
3 décembre 1981
3 décembre 1981
JACQUES, 2° Y...
Source officielleChambre 1-1
68f86841d7e432441d85c074
21 octobre 2025
21 octobre 2025
avocat au barreau de TOULON et Me Benoït FAVRE, avocat au barreau de LYON substituée par Me Charlène ONGOTHA, avocat au barreau de LYON Appelante Madame [J] [Z] représentée par Me Jean-jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dce5
9 février 2011
9 février 2011
représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Jacques PREZIOSI, avocat au barreau de MARSEILLE plaidant par Me Sophie MISTRE, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Suzanne
Source officiellechambre 1-7
69d05840cdc6046d470afc01
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jacques-Olivier Simonneau, M. Patrick Folléa et M. Pierre Maine. Délibéré le 4 juin 2025 par les mêmes juges.
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb23e5e2fbe7c90043578
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère
Source officielleREFERES 2ème Section
661ebd95a0f635033634be70
15 avril 2024
15 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 62B Minute n° 24/ N° RG 24/00089 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YSPB 8 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le15/04/2024 àMe Jean-jacques
Source officielleciv3
6137265bcd58014677424ee2
3 février 1999
3 février 1999
Jacques YW..., 27 / M. Jean XX..., 28 / M. Michel C..., 29 / M. Charles XU..., 30 / M. Christian E..., 31 / M. Emile M..., 32 / M. Jean XF..., 33 / M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00959
28 novembre 2018
28 novembre 2018
Jacques E..., domicilié [...] , 8°/ M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65a23c9e7ca18b0008e5822c
12 janvier 2024
12 janvier 2024
, avocat au barreau de LYON substituée par Me Matthieu ALLARD, avocat au barreau de LYON INTIMÉES : S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ère chambre civile B
6451fb6448616ed0f8cd4fe0
2 mai 2023
2 mai 2023
BRET ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 11 INTIMES : Mme [H] [T] [B] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6162852ec10e2193c5780896
3 octobre 2013
3 octobre 2013
juridictionnelle de PARIS INTIMEE SAS PARFIP FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864dc
10 octobre 2002
10 octobre 2002
l'enseigne "ATLANTIQUE SECURITE" 17, rue des Genêts 44640 ST JEAN DE BOISEAU représenté par Me Marie-Michèle MARC, Avocat au Barreau de NANTES INTIME et appelant à titre incident : Monsieur Luc Y... 18, rue Jacques
Source officielle11e Chambre B
60376bc08a7a604854512db0
26 mars 2015
26 mars 2015
Jean-Jacques BAUDINO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Anaïs ROMINGER.
Source officiellePage 6 sur 13