De la relation d'Andy Z...et Fabien X...est issu : - Illane, né le 21 septembre 2006.

A, sapiteur, à la somme de 13 040,76 euros TTC et a mis ces frais à la charge provisoire de la commune de Saint-Jean-d'Illac.

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Jean d'Illac à sa

X..., salarié de la société civile agricole Domaine de Saint-Jean d'Illac (la société), a été victime le 27 septembre 1999 d'un accident du travail à la suite duquel, après consolidation de son état au

A..., représentée par Me Nebot Illan, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice

Anyığ et Kılınç et M mes Demir et İlhan 7.

N° 23/03581 COUR D'APPEL DE PAU N° RG 22/02819 - N° Portalis DBVV-V-B7G-ILAP Chambre Sociale ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION (Art. 384 et 385 et 400 à 405 du C.P.C.)

de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement a refusé de modifier le décret du 13 juillet 2006 portant naturalisation de l'intéressé, en ce qu'il ne mentionne pas ses enfants Lolita Nadia B et Ilene

Il expose que les juments Hima Sly, Sylvanie, Riviera As, Tarina Sly ainsi que le poulain Ilan Red sont décédés, que plusieurs équidés ont contracté le virus de la piroplasmose et de la leptospirose, que

[E] Copie exécutoire délivrée le : 3 juillet 2025 à : Me Henry illan BELHASSEN PG Décision déférée à la Cour : Jugement de la Chambre des procédures collectives

A..., représentée par Me Nebot Illan, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 21 janvier 2026 par laquelle la directrice territoriale de l’Office français de l'immigration et de l'intégration

la comptable salariée de la sarl PREFERENCE, dont l'inventaire est insuffisant pour vérifier qu'ils ont un lien avec la fraude présumée et recherchée, ainsi que divers documents relatifs à la société ILANN

A..., représentée par Me Nebot Illan, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice

:1px; text-align:left } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify }           Comité de filtrage/Screening Panel         AFFAIRE ILHAN

Par un mémoire enregistré le 22 février 2023, la société civile immobilière Ilana El, représentée par Me Abbe, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.

Une pièce a été réceptionnée le 30 septembre 2024 pour la commune de Saint-Jean-d'Illac et elle a été communiquée.

A B et le syndicat des copropriétaires (SDC) du chalet de l'Illaz ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 20 août 2018 par lequel le maire de Val d'Isère

Y... de SA Americo, demeurant ... à Saint-Jean d'Illac (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre sociale), au profit : 1 / de L'U.C.B.

J..., d'autant qu'on voit mal comment le devis pourrait être établi en français par les roumains ; que Mme M... a expliqué que Illan, le chef du groupe des roumains, était venu chez elle avec M.

Accord relatif au travail de nuit sur le site de Saint-Jean d'Illac