Hélène, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 25 avril 1989, qui, dans la procédure suivie contre X des chefs d'abus de confiance et d'escroquerie

Hélène, épouse Y..., contre l'arrêt n° 360 de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 4 mai 1999, qui, pour violation d'un arrêté préfectoral pris en application de l'article L. 221-17 du

Hélène, - X...

Hetman, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 24 avril 1997, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 6 ans d'emprisonnement avec maintien en

défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré l'accusé coupable d'avoir irrégulièrement séquestré cinq personnes, soit Pierre A..., Corinne Y..., Myriam Z..., Maris-Hélène

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène Y..., épouse de M. Jean X..., demeurant ...

Jacques Y..., demeurant Station service, ... à L'Aiguillon-la-Chaize (Vendée), 2°/ Mme Hélène X..., épouse Y..., demeurant Station service, ... à L'Aiguillon-la-Chaize (Vendée), en cassation d'un arrêt

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit y avoir lieu d'accuser Eugène X... d'avoir, par violence, contrainte ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle sur la personne d'Hélène

loi du 5 juillet 1985, ensemble des articles 1er et suivants de l'ordonnance du 7 janvier 1959, 1382 du Code civil ; "en ce que l'arrêt attaqué a sursis à statuer sur la réparation du préjudice d'Hélène

l'accusé à la peine de douze années d'emprisonnement du chef du crime de viol aggravé ; "alors que 1 ), il résulte du procès-verbal des débats (p. 2) que la Cour a excusé et dispensé de jury Mme Hélène

"aux motifs que, les prévenus ont versé aux débats des pièces (rapport ISMA) et cité des témoins (le professeur A...) aux fins d'établir que l'accident du 14 mai 2001 serait dû à une explosion d'hexane

retraite entendu le 13 novembre 1996, confirmait avoir bien vu à deux reprises Geneviève X..., une fois seule à son cabinet et une autre fois sur appel d'un des membres de la famille X..., sans doute Hélène

Z..., si Mme Marie-Hélène Y..., soeur de M. Y... et ex-épouse de M.

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 JANVIER 2024 La société Helen

B..., que ce dernier n'est plus apte à exercer le métier d'outilleur et doit se reconvertir professionnellement en raison des séquelles de l'accident ; qu'il ressort de l'expertise de Hermann X... qu'en

Ferly I 5°/Mme Rose-Hélène D... 6°/ M. Eric E... 7°/ Mme Nathalie Audrey F... 8°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-Hélène X..., domiciliée ..., (Nouvelle-Calédonie), en cassation

l'arrêt attaqué que Mme Y... y avait siégé en qualité de magistrat, son mari ayant pourtant eu à connaître précédemment, en qualité de procureur de la République, de deux plaintes, déposées par Mme Hélène

ces derniers à verser à Jean-Claude Y... des dommages-intérêts ; " aux motifs qu'il résulte clairement de l'acte introductif d'instance que la poursuite vise l'interview de Jean-Claude Y... par Hélène