Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 20 mars et 9 juillet 1997 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Hélène X..., demeurant ... ; Mme X... demande que

civile, section B), dans le litige l'opposant à la banque Chabrières, société anonyme, dont le siège est [...]                                , défenderesse à la cassation ; en présence : - de Mme Hélène

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller,

l'instance afférente au pourvoi susvisé, et les invitant à formuler des observations ; Vu les observations présentées par les SCP Richard et Gatineau, Fattacini et Reveyrol ; Vu l'avis de Marie-Hélène

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.

2 JUGEMENT 20L N° RG 23/04409 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XY42 N° minute : 25/ du 08 Juillet 2025 JUGEMENT SUR LE FOND DIVORCE AFFAIRE : [M] C/ [L] [15] Copie exécutoire délivrée à Me Hélène

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 13 janvier 1994 et 9 mai 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Hélène X..., demeurant à Montalzat

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.

Douai du 2 avril 2026 APPELANTE SARL BMB ([Adresse 1]) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Marie-Hélène

° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Marion, Auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Hélène

[R] [O] né le [Date naissance 4] 1990 à [Localité 11], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Hélène CANDELIER pour la SELARL CANDELIER & DORCHIE, avocats au barreau de VALENCIENNES, avocats plaidant

Fabrication et transformation d'extraits de végétaux, d'algues, bois résineux. Fabrication de produits de base pour détergents, de produits détergents, de pesticides et de biocides.

Greffier lors des débats : Madame Hélène ALBESA ARRET : - ccntradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

vendre une parcelle de terrain d'environ 170 m2 sur laquelle était édifiée une petite maison comprenant deux pièces à prendre dans une parcelle plus grande, cette parcelle figurant en orange sur un extrait

l'AELB, ensemble le rejet du recours gracieux formé à leur encontre ; 2°) d'annuler les " décisions " qui auraient été prises en comité de direction le 7 septembre 2020 et qui auraient été actées par l'extrait

Pierre DANTON, Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame [O] [T] née le 27 Avril 1962 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Hélène

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.

------------- [N] [J] [I] C/ [R] [W] [M] [E] épouse [J] [I] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC + notice : - Me Anne-Gaël GONSSE - Me Hélène