CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 937 résultats pour « Friede »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01749

Cassation

16 septembre 2009

16 septembre 2009

(pièces 5-16-32) qui relatent les conditions dans lesquelles Fred X... et Y...

Source officielle

Page 6 sur 597

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f44b

Appel

28 février 2012

28 février 2012

Vu la décision rendue le 14 juin 2010 par le tribunal de commerce de LYON ayant : - débouté madame Frédérique X... de l'ensemble de ses demandes, - condamné madame Frédérique X... à payer à la société

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fc5496cdc6046d47e76333

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

DEMANDERESSE : * SAS MIDI PYRENEES ASSISTANCE Immatriculée sous le numéro 488 146 143, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Lucille LAGRANGE, Avocat au barreau de Toulouse et par Me Frédérique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103406_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Il soutient que les moyens soulevés par la SCI Friends ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TJ

Service des référés

65b2b57bfd6229a4e58a575f

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La société BURGER AND FRIES n’a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6538b3da7ffc2c8318ee0055

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[R] [P] à l'exclusion du tuteur, - juger irrecevable l'appel de la SAS Fred&O inscrit sous le n° 22/06411 pour faire suite à un appel caduc, - condamner la SAS Fred&O à payer à M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d26f0ccdc6046d4733ece3

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

la Société FLEURS FRIES aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb23

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

No 11/01075 AFFAIRE : Frédérique X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb4e78cdc6046d47cceece

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

DEBITEUR : * SAS DVE CONCEPT RCS : 844 744 912 [Adresse 1] [Localité 1] Présidente : la SAS GROUPE MLD Représentée par Maître Benjamin LATOUR, avocat au barreau de Martinique, substitué par Maître Fred

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fd9c7dcdc6046d47065998

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

numéro 830 591 392 au RCS de [Localité 1], DEMANDEUR - représentée par Maître Edouard VAUTHIER, Avocat au Barreau de Paris, membre de la SELARL EV, demeurant139 [Adresse 2] Et par Maître VANNIER Frédérique

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c9a68cdc6046d47350832

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

publique ; A l'ÉGARD DE : SAS SOCIETE DE TRANSPORTS [S] - SOTRAMAR RCS : 921 207 304 Lotissement les Quatre Vents 97220 [Adresse 1] Représentant légal : Monsieur [F] [M] [S] Représentée par Maître Fred

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a1e646dcdc6046d47ca8dc5

Appel

30 mai 2026

30 mai 2026

délégué par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Frédérique

Source officielle
TJ

JLD

6a14a928cdc6046d47e9ca98

T. Judiciaire

24 mai 2026

24 mai 2026

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Maître Frédérique JACQUART, avocate au Barreau

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-1893886-1988979

Admin. suprême

16 janvier 2007

16 janvier 2007

The applicant, who was arrested and interrogated about his journalist friend, is said to have been tortured.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd55bd3db21cbdd92f8f

Appel

25 février 2016

25 février 2016

Elisabeth Z... à relever et garantir Frédérique X... de cette condamnation ; . condamné Elisabeth Z... à payer à Frédérique X... la somme de 1000 ¿ en application de l'article 700 du code de procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b06b

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Les parties sont en désaccord sur l'autonomie réelle dont disposait à ce poste Madame Marie-Frédérique Y....

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

65336b1fbb40ec8318f31d6a

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Le 30 mai 2016, les sociétés SP2R et Burgers & Fries ont signé un avenant au protocole d'accord de cession d'actions du 29 décembre 2015 aux termes duquel, Burgers & Fries s'est substituée dans le bénéfice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901e6

Appel

28 janvier 2013

28 janvier 2013

Fred Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934ff

Appel

19 septembre 2016

19 septembre 2016

BACOU, greffier, greffier, avons entendu : - Me AMARI DE BEAUFORT, conseil de Fred X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879fe

Appel

11 octobre 2005

11 octobre 2005

Frédérique épouse Y... CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE Compagnie AZUR ASSURANCE Z... C/ S/I.C. A...

Source officielle