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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-1
62c7c975cb8dca058e3e7877
7 juillet 2022
7 juillet 2022
composée de : Madame Michelle TORRECILLAS, Présidente Madame Monique RICHARD, Conseillère Madame Laurence GODRON, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Jessica FREITAS
Source officielleJLD
6866de6dd33109fd079b430a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Monsieur [H] [P] Né le 04 Juin 1969 à [Localité 4] (HAUTS-DE-SEINE), Demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître FREITAS
Source officiellesoc
613722f0cd58014677403768
22 octobre 1997
22 octobre 1997
De Freitas, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 janvier 1995 par le conseil de prud'hommes de Mont-de-Marsan (section commerce), au profit de M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-55894
2 octobre 2000
2 octobre 2000
margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } Resolution ResDH(2000)125 concerning the judgment of the European Court of Human Rights of 21 December 1999 (final on 21 March 2000) in the case of Freitas
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200506
14 mars 2019
14 mars 2019
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité formulée par mémoire spécial reçu le 7 janvier 2019 et présenté par la société Atlassib Franta
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8772e
25 mai 2005
25 mai 2005
relève de même que les caractéristiques géométriques sont conformes ; Attendu que par contre l'expert constate une absence de conformité aux caractéristiques annoncées en ce qui concerne la tête de fraisage
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58ffe
23 juin 1987
23 juin 1987
un rôle d'ornementation, mais constituait un élément fonctionnel puisqu'il permettait une économie de matière, la fabrication éventuelle par décolletage au tour étant un ouvrage moins onéreux qu'un fraisage
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c592a9
21 mai 1979
21 mai 1979
CLE QUE POUR LA DEBLOQUER, ALORS QUE, SELON LE POURVOI, LE BREVET DECRIT UN DISPOSITIF DANS LEQUEL LE VERROUILLAGE EST EFFECTUE SOIT PAR L'EMMANCHEMENT DE DEUX CONES, SOIT PAR L'INTRODUCTION D'UN FRAISAGE
Source officiellesoc
613721decd580146773f84f4
11 mai 1993
11 mai 1993
outilleur P 1 ; que, le 16 novembre 1987, alors qu'il occupait les fonctions de contrôleur technicienatelier, niveau 3, échelon 3 coefficient 240, il a été affecté au service production à un poste de fraisage
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2519498_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Il résulte de l’instruction que le département des Hauts-de-Seine a constaté un écart significatif entre le prix proposé par la société requérante pour la prestation de fraisage d'enrobé de jour jusqu'à
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2062439-2197447
19 juillet 2007
19 juillet 2007
Freitag v. Germany (no. 71440/01) Violation of Article 6 § 1 (fairness) The applicant, Karl-Walter Freitag, is a German national who was born in 1954 and lives in Cologne (Germany).
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01028_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
en laissant intervenir en premier l'entreprise Cavataio, titulaire du lot n° 2 " gros œuvre ", interdisant ainsi au bureau de contrôle le recours au minage, qui est plus onéreux que le recours au fraisage
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2013:199
21 mars 2013
21 mars 2013
#Domingos Freitas und Maria Adília Monteiro Pinto gegen Companhia de Seguros Allianz Portugal SA.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2015:14
7 janvier 2015
7 janvier 2015
#José Freitas przeciwko Parlamentowi Europejskiemu i Radzie Unii Europejskiej.
Source officielleChambre 4-8a
677e184e25a73d43aa4ae1a1
7 janvier 2025
7 janvier 2025
délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Jessica FREITAS
Source officielleChambre 4-8a
67908ed99b4b0b8d25008d0e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Jessica FREITAS
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1998:91
5 mars 1998
5 mars 1998
#Manuel de Castro Freitas (C-193/97) og Raymond Escallier (C-194/97) mod Ministre des Classes moyennes et du Tourisme.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007665409
28 novembre 1980
28 novembre 1980
X..., FREITAG ET LAVAIVRE, A LA COMMUNE DE CHAMONIX ET AU MINISTRE DE L'INTERIEUR.
Source officiellesoc
6079b1f79ba5988459c5482c
6 mai 1965
6 mai 1965
DE PROCEDER A L'AFFUTAGE D'OUTILS DE FRAISAGE AU MOYEN D'UNE MACHINE CORRECTEMENT AMENAGEE MAIS QU'IL NE POUVAIT UTILISER DE FACON NORMALE SANS ENLEVER AU PREALABLE UNE PARTIE DES ORGANES PROTEGEANT LA
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b89aaecdc6046d47e9835b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
construction réalisation de matériels, de toutes machines et de toutes pièces mécaniques en tous genres, travail, transformation de matériaux utilisés pour l'usinage, le décolletage, le tournage, le fraisage
Source officiellePage 6 sur 36