CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

617 résultats pour « Fouret Antoine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613722c0cd58014677401018

Cassation

19 décembre 1996

19 décembre 1996

Jean-Antonin X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1994 par la cour d'appel de Riom (1e chambre, section 1), au profit : 1°/ de la Caisse nationale de prévoyance, CNP,

Source officielle

Page 6 sur 31

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

Donne défautc/M. B

61372101cd580146773f0343

Cassation

19 juillet 1989

19 juillet 1989

Antoine B..., demeurant à Chatellerault (Vienne), ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée VENIZIA MIA, dont le siège est à Chatellerault (Vienne

Source officielle
CC

civ1

61372312cd580146774050d6

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

Antoine Y..., pris ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Stratégie et consortium internationaux vinicoles (SCIV), demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

Source officielle
CC

civ1

6137229bcd580146773ff0e4

Cassation

3 janvier 1996

3 janvier 1996

Antoine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1993 par la cour d'appel de Montpellier (1ère et 2ème chambre réunies), au profit : 1 / de M. le bâtonnier de l'Ordre des avocats

Source officielle
CC

civ1

61372271cd580146773fd0db

Cassation

13 juin 1995

13 juin 1995

Antoine X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613722b9cd58014677400a11

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

Antoine Y..., demeurant ...

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008238789

Admin. suprême

12 octobre 2006

12 octobre 2006

Pierre-Antoine Molina, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Delvolvé, Delvolvé, avocat de l'office national des forêts, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613721c3cd580146773f7041

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Antoine X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

5fdc18ee65f7183d256a9413

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Le GFA des Rouges terres de la forêt a opposé la fin de non recevoir tirée du défaut de qualité à agir du demandeur.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

68b7cf0359b0abd74ffe72d3

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[E] [X] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 2] assisté de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA S.A.

Source officielle
CC

comm

6137236dcd58014677409a6b

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

Antoine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1996 par la cour d'appel de Caen (1e chambre, section civile et commerciale), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007772600

Admin. suprême

5 octobre 1990

5 octobre 1990

Antonin Y..., demeurant à Moulet, Volvic (63530) ; M.

Source officielle
CC

civ1

613723c7cd5801467740e050

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

A... en sa qualité de maître d'équipage du Rallye Etoile, futur adjudicataire du droit de chasse à courre du cerf dans la forêt d'Andaine, ou tout équipage invité par lui, à poursuivre ses chasses sur

Source officielle
CC

cr

613725fbcd580146774220b8

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 15 septembre 1999, qui a condamné, le premier, pour corruption passive, trafic d'influence et recel d'abus de biens sociaux, à 2

Source officielle
CC

civ3

61372657cd58014677424ce3

Cassation

14 novembre 1991

14 novembre 1991

Pierre, Antoine F..., demeurant à Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise), ..., 2°/ de Mme P..., Antoine F..., née Patricia E..., demeurant à Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise), ..., défendeurs à la cassation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb1e

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Antoine X... antérieurement, - que la lettre de licenciement fait également mention des difficultés économiques rencontrées par la société ThyssenKrupp Materials France, subissant de plein fouet les effets

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7cbd3db21cbdd8b274

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

TABET dite "GAT" S.A de droit libanais prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège : Immeuble "Antoine Tabet" MARTAKLA-HAZMIEH BP 130 BEYROUTH (LIBAN) représentée par

Source officielle
CC

comm

613721d3cd580146773f7c9b

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

Jacques, Roger, Jean-Marie Fournier, demeurant ensemble 7, square des Saules, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 158/ de M.

Source officielle
CC

civ1

613721a6cd580146773f5a04

Cassation

19 mai 1992

19 mai 1992

Antoine X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

6137220dcd580146773f9d37

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Antonin A..., 2 / Mme Adèle X..., épouse Y..., demeurant ... à Saint-Marcel, Marseille (11e), (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Source officielle