Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_23VE02156_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ozenne, les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique ; et les observations de Me El Boustani, pour le centre hospitalier
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e59500cdc6046d47da9ef3
15 janvier 2025
15 janvier 2025
: Président : Monsieur Stéphane GARNIER Juges : Monsieur Christian JARNY, Monsieur Olivier COSTE, Greffier : Maître Alix PRINTEMS, présente uniquement lors des débats En présence de : Madame Sarah HUET
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66adc81ad17229e482eea750
2 août 2024
2 août 2024
chambre du conseil, le 01 Août 2024 COMPOSITION Isabelle MONTAGNE, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Paris, assisté de Florence
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203720_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
A D, représenté par Me Florent, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 27 avril 2022 par lequel le président du conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes a refusé de reconnaître
Source officielle2ème chambre section A
68709fcaf0cfe7ae188fea2e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ROZENBLIT, avocat au barreau d'AVIGNON Madame [V] [U] épouse [S] [Adresse 1] [Localité 20] Représentant : Me Florence ROZENBLIT, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMES LE DIX JUILLET DEUX MILLE
Source officielleJEXMOBILIER
67a274220a87e48916eb74b2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
autre en LS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 ___________________________ FORMATION : PRÉSIDENT : Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution GREFFIER : Madame Margaux HUET
Source officielleJEXMOBILIER
67a2745c0a87e48916eb752a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
autre en LS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 ___________________________ FORMATION : PRÉSIDENT : Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution GREFFIER : Madame Margaux HUET
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b3b
15 janvier 2008
15 janvier 2008
représenté par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assisté de Me Florence BENSA, avocat au barreau de NICE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES, assignée agissant poursuites
Source officielleChambre 4
68e7a4f0033cf481c39a309b
8 octobre 2025
8 octobre 2025
_ N° RG 25/05000 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KYQC MINUTE N°2025/ FORMATION : PRÉSIDENT : Madame Ariane CHARDONNET, Vice-Président en charge des fonctions de JCP du TJ GREFFIER : Madame Margaux HUET
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
679481510175ed452fca58c8
24 janvier 2025
24 janvier 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 décembre 2024, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence
Source officielleChambre Sociale
6866138527f49a37ec714ed4
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210760
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Florence, Y... Bernard, attestent que M. Christian Y... a reconnu à deux reprises, et ne les a jamais cachés, des faits consistant en des jeux d'observation de Karine C...
Source officielle2ème chambre section A
6a045291cdc6046d47937f5d
30 avril 2026
30 avril 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Georges GAIDON, Président de chambre Virginie HUET, Conseillère Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffière, lors des
Source officielleChambre 3
DTA_2402838_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 décembre 2024, la société A... construction, représentée par la SELARL Florence Chaumette et Brice Taillon, avocats, conclut : - à titre principal, au rejet
Source officielle1re chambre sociale
69f2e938cdc6046d470cf8e6
29 avril 2026
29 avril 2026
Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66adc81bd17229e482eea752
2 août 2024
2 août 2024
audience publique, le 01 Août 2024 COMPOSITION Isabelle MONTAGNE, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Paris, assisté de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66fce3f58d6ea26f688da8c9
1 octobre 2024
1 octobre 2024
LE DIRECTEUR DU GHU [Localité 5] PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES SITE [Localité 6] demeurant [Adresse 1] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Florence LIFCHITZ, avocate
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66fce3f68d6ea26f688da8d1
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[P] [K] demeurant [Adresse 3] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Madame Florence LIFCHITZ, avocate générale, Comparante, DÉCISION EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6a1a7189cdc6046d47744023
29 mai 2026
29 mai 2026
S.A.S.U. [1] DQHSE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Myriam SANCHEZ, avocat au barreau de PARIS INTIMEE CPAM DE LA SEINE [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9213d
10 mars 2015
10 mars 2015
Par jugement en date du 5 décembre 2012 le conseil de prud'hommes d'Angers a : - « dit et jugé Madame Florence X... recevable et bien fondée en ses demandes », - débouté Madame Florence X... de l'ensemble
Source officiellePage 6 sur 15