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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01614_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Délibéré après l'audience du 6 mars 2023 à laquelle siégeaient : Mme Florence Demurger, présidente, M.
Source officielle2ème Chambre
66fce4028d6ea26f688da979
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 22 juin 2023, enregistrée sous le n° 20/00698 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
654b37d356298f8318387c16
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère,
Source officielleTrib. de Commerce
69f719e4cdc6046d476dbda8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
collective : 2025RJ75 Jugement de renouvellement de la période d'observation DEBITEUR : SAS KCIB KARAIB CONSTRUCT INGENIERIE DU BATIMENT [Adresse 1] RCS : 847 606 845 Présidente : Madame BEVIS Célia, Florence
Source officiellesoc
6137212ccd580146773f193c
21 novembre 1989
21 novembre 1989
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SOCIETE INDUSTRIELLE DES ETABLISSEMENTS LA CHAIGNAUD (SILAC), dont le siège social est place Saint-Florent
Source officielle4ème chambre
68e56a4a0e2901d10fa46463
2 octobre 2025
2 octobre 2025
OTI Représentant : Maître Florent LUCAS de la SELARL CVS, avocats au barreau de NANTES Société MENUISERIE CHARPENTE ORVALTAISE - MCO Représentant : Maître Charles OGER de la SELARL ARMEN, avocats au barreau
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00577_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
La requête a été communiquée à la préfète de la Charente qui n'a pas produit d'observations en défense. M.
Source officielle1ère Chambre
6032525a87f7d087f7767d51
27 février 2018
27 février 2018
affaire : Demande tendant à la vente immobilière et à la distribution du prix Affaire : [U] [V] épouse [W] [X] [W] C/ CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU-CHARENTES
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01613_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
A a déclaré aux services de la préfecture de Charente-Maritime détenir un fusil de chasse de marque Renato Baldi.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63c8edc0dc5b777c90992da6
18 janvier 2023
18 janvier 2023
personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Olivier O'KELLY, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Florence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6035d41ee9e96c3af5fcc6a0
18 février 2016
18 février 2016
INTIMÉE : Madame [W] [F] épouse [E] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Dominique LEGIER de la SCP ACALEX AVOCATS CONSEILS ASSOCIES, avocat au barreau de CHARENTE
Source officielleJAF section 2 cab 5
6626ab061329eb3db7c27c14
22 avril 2024
22 avril 2024
MINUTE : 25 JUGEMENT DE DIVORCE Rendu le 22 Avril 2024 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDEURS CONJOINTS Monsieur [S] [L] [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Me Laurence TARQUINY CHARPENTIER
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03601_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
La requête a été communiquée au préfet de la Charente-Maritime qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852ce
12 février 2001
12 février 2001
l'audience publique du Tribunal d Instance tenue le 12 Février 2001, Sous la Présidence de Monsieur Philippe FLORES, Juge d Instance délégué dans les fonctions de Juge de l Exécution, assisté de Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a75b
30 janvier 2007
30 janvier 2007
CEDEX Non comparant ni représenté COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : Yves DUBOIS, Président Conseiller : Isabelle GRANDBARBE, Conseiller Conseiller : Florence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6035cbd3f8b03632fac38de2
25 février 2016
25 février 2016
de la Caisse d Epargne Aquitaine Poitou Charentes jusqu à ce jour.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61627766a2bc6369e8386c47
6 février 2014
6 février 2014
A réception de la déclaration de maladie professionnelle, la CPAM de la CHARENTE a diligenté une enquête. Le 2 novembre 2010 , la CPAM a notifié à M.
Source officielleChambre 6/Section 4
65b7f5a1858823c56e097c89
29 janvier 2024
29 janvier 2024
MARCEL VILLETTE [Adresse 17] [Localité 41] représentée par Me Florence CASANOVA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 232 S.A.
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
697bd7c1cdc6046d472c8150
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LLOYD’S FRANCE, en sa qualité d’assureur de la société APAVE SUDEUROPE, Société L’AUXILIAIRE, en sa qualité d’assureur de la société SILVE CHARPENTE, SMA SA , anciennement dénommée SAGENA, en sa qualité
Source officielleRéférés
67f83192cf40727a00446bbe
8 avril 2025
8 avril 2025
STEPHANIE INVESTISSEMENT dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Thomas WETTERER, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Harold CHARPENTIER, avocat au barreau de COLMAR
Source officiellePage 6 sur 31
deboer, NOUVEAU, Florence, CHARPENTIER
20/06/2018
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CHARPENTIER, Catherine, Florence
28/12/2014
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PHARMACIE DE SAINT-LAURENT, CHARPENTIER, Catherine, Florence
mise en activité de la société
28/12/2014
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TEMAE, DEBAY, Florence Nicole Catherine, DEBAY CHARPENTIER
07/02/2012
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TEMAE, DEBAY, Florence Nicole Catherine, DEBAY CHARPENTIER
02/05/2008
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