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137 résultats pour « Etienne GUIDON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sécurité sociale

6162ec326c9bddc825847688

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

R.G : 11/06342 [F] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE SAS EMERSON PROCESS MANAGEMENT APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de SAINT-ETIENNE

Source officielle

Page 6 sur 7

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TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0f6521cdc6046d477d11bc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LE FOYER STEPHANAIS 185 rue des Pré de la Roquette BP 20 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY Représentant : Mme [A] (Responsable contentieux) munie d’un pouvoir spécial DEFENDERESSE : Mme [D] [F] 2 rue des

Source officielle
TJ

REFERE

69600c29cdc6046d47ab3925

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

au 18 décembre 2025, délibéré prorogé au 8 janvier 2026, pour mise à disposition au greffe ; FAITS, PROCÉDURE - PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Le 19 octobre 2024, Monsieur [V] [G], circulant au guidon

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d12d3ecdc6046d471a9f34

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 29/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024059274 ENTRE : SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de Saint Etienne

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdd35baa0fcc29e956d3429

Appel

28 septembre 2018

28 septembre 2018

Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Etienne A... de la SCP LUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0077 Substitué par Maître Laurie B..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0077

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162bb4bf32b7c38854c30bb

Appel

5 février 2013

5 février 2013

30 Novembre 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 09/04951 APPELANTE Madame [M] [E] Chez Monsieur [I] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assistée de Me Montaine GUESDON

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c8b05d6f7f678d48dac

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MACIF Copie exécutoire délivrée le : à :- Me Maud DAVAL-GUEDJ - Me Etienne ABEILLE - Me Agnès STALLA Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69cef885cdc6046d47ead512

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

GREFFIER : Fanny ETIENNE lors des débats Valentine CAILLE lors de la mise à disposition au greffe DÉBATS : à l'audience publique du 12 Février 2026 devant Aurélie GIOCONDI, Vice-Présidente agissant en

Source officielle
TJ

Référés

66844c5b8bcff606d9c6f523

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

72000 LE MANS représentée par Me Eric ROZET, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 4 CPAM DE LA LOIRE - POLE RCT, dont le siège social est sis 1 parvis Pierre Laroque CS 72701 - 42000 SAINT ETIENNE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6789f560b7cff8efb7357631

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

EUROPEAN GROUP [Adresse 12] [Adresse 12] [Adresse 12] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée par Me Etienne

Source officielle
CA

Chambre 1-6

664452c4b94eb60008b3d2c9

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

ALLIANZ IARD, demeurant [Adresse 3] (FRANCE) représentée par Me Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [X] [J] né le [Date naissance

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

6363685b37e31b7f744449f6

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

HSBC CONTINENTAL EUROPE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Etienne GASTEBLED de la SCP LUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0077

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdabb2976da9e4c73a545df

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

GÉNÉRALE Ayant son siège social : [Adresse 2] [Localité 4] N° SIRET : 552 120 222 (PARIS) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Etienne

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CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91bac

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

quatorze APPELANTE AU PRINCIPAL ET INTIMEE INCIDENTE : SA CAISSE D'EPARGNE LORRAINE CHAMPAGNE ARDENNE prise en la personne de son représentant légal 2 rue Royale 57000 METZ Représentée par Me GUILLON

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CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9133b

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

ses représentants légaux ayant son siège 51 rue François 1er-75008 PARIS Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 et assistée sur l'audience de Me Xavier GUITTON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

627ca83f4781dc057dee7b4c

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

SOCIETE GENERALE Ayant son siège social 29 boulevard Haussmann 75009 Paris / France N° SIRET : 552 120 222 Représentée par Me Etienne GASTEBLED de la SCP LUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d14f4acdc6046d4720838b

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 29/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024062250 ENTRE : SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de Saint Etienne

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile

66fefb79172da17169ec5ddd

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

JUGEMENT N° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 3 OCTOBRE 2024 DEMANDRESSE : Madame [U] [W] née le 24 Février 1968 à [Localité 6] demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Etienne

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CA

Chambre commerciale 3-1

68660f7abbe0ac41ca81b0ed

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Localité 9] n° 552 083 297 [Adresse 2] [Localité 6] Représentants : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES- REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 et Me Olivier GUIDOUX

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

668d7fee53e3bdd0778673f9

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

le 05 Juillet 2024 DEMANDERESSE Madame [X] [B] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Marie-sophie LANGERON, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #A0493 et par Maître Etienne

Source officielle