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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00507
17 mars 2010
17 mars 2010
AUX MOTIFS QUE Emmanuelle X... a été embauchée en qualité de conseillère sociale au coefficient M1 de la convention collective ; qu'à son contrat a été jointe une fiche de poste définissant, ainsi qu'il
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
680ff4c64509cc68c186efd0
1 avril 2025
1 avril 2025
AERO SITE BATIMENTS SERVICES, RCS [Localité 5] 445 320 070., dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Emmanuel GILLET de la SCP CARCY-GILLET, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100990
11 décembre 2008
11 décembre 2008
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement entrepris en déboutant Monsieur Paul X... de sa demande de nullité du congé avec offre de vente signifié à Monsieur Emmanuel Y... le 30
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00643
18 juin 2013
18 juin 2013
Emmanuel Y..., M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02033
19 novembre 2014
19 novembre 2014
X... ; qu'il est justifié également que les parties (la SA Foncia et Monsieur Emmanuel X...) avaient convenu d'un accord prévoyant les modalités financières applicables en cas de révocation dudit mandat
Source officielle9ème chambre
DTA_2400938_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
N, de Emmanuel Misakabu-Kabongo et de B J, qu'il présente comme ses enfants.
Source officielleciv1
61372128cd580146773f173f
8 novembre 1989
8 novembre 1989
X... dite Emmanuelle Y..., demeurant chez Monsieur E... ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1986 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de : 1°) La société
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2504223_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
collège privé Institut Emmanuel d’Alzon une somme de 1 000 euros en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTrib. de Commerce
69f743c4cdc6046d477109b9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f75494cdc6046d47727216
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Aux termes de l'article 394 du code de procédure civile, le demandeur peut, en toute matière se désister de sa demande en vue de mettre fin à l'instance.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7805dcdc6046d4775f472
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Aux termes de l'article 394 du code de procédure civile, le demandeur peut, en toute matière se désister de sa demande en vue de mettre fin à l'instance.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_1903168_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
l'Oise, représentée par Me Bacquet-Brehant, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement la société Bouvet Magne Picardie, la SA Ditter, la SA Monsegu, la société SAS entreprise Delaforge Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
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15 février 2002
15 février 2002
Emmanuel X... est entré au service de cette entreprise pour le compte de ses filiales le 3 juillet 1995 , en qualité de directeur administratif et commercial, selon un contrat (non datée) Emmanuel X
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd93864
12 décembre 2016
12 décembre 2016
Par déclaration du 7 juillet 2016, Mme Emmanuelle Rahel X... a relevé appel de la décision.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02037
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Z... est plus que contestable à certains moments et qu'il ne supporte pas qu'on puisse faire valoir un désaccord (témoignage de Benjamin B...), - que lors d'altercations entre lui et Pierre-Emmanuel Z
Source officielleChambre 02
69f58630cdc6046d474b07d5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dcf
17 décembre 2014
17 décembre 2014
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix sept Décembre deux mille quatorze APPELANTE : Madame Emmanuelle X... ... 55160 MAIZERAY Représentée
Source officielleChambre 23 / Proxi fond
684089dd87b566c85cb52ed2
4 avril 2025
4 avril 2025
Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 25/02003 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2W7Z Minute : Etablissement public OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE Représentant : Me Emmanuel
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008058406
29 novembre 2000
29 novembre 2000
Nidal-Emmanuel JAHJAH ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nantes le 29 octobre 1998 présentée par M. Nidal-Emmanuel X..., demeurant ... (77011) cedex ; M.
Source officiellecr
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3 mai 1989
3 mai 1989
Daniel, en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Emmanuel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 7e chambre, en date du 20 septembre 1988 qui, après
Source officiellePage 6 sur 690