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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.sociale-protec.sociale
696a4434cdc6046d4787614e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
WEIL, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 14 octobre 2025 Mme Elsa WEIL, Conseillère, en charge du rapport et Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, ont entendu les représentants des
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67f8af49b5ff6e72c9612492
10 avril 2025
10 avril 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M.
Source officielle6e chambre
6160964241ad74d62c181849
23 septembre 2014
23 septembre 2014
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE Section : Encadrement N° RG : 12/00306 Copies exécutoires délivrées à : SELAFA HUBERT MAZINGUE ET ASSOCIES Me Elsa
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11138
16 décembre 2020
16 décembre 2020
E... se sont très mal passés et qu'il s'est déjà mis très en colère à son encontre ; que l'attitude de S...
Source officielle1ère chambre civile B
670f58354ad0d5ee7d7e5b46
15 octobre 2024
15 octobre 2024
été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Stéphanie LEMOINE, conseiller, pour le président légitimement empêché, et par Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
6684eae1a0de54ff609f7db4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
parties présentes ou représentées en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Olivier GOURSAUD, président, et par Elsa
Source officielle3e Chambre A
6162ab465c00de021c93d576
2 mai 2013
2 mai 2013
de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Elsa
Source officielleChambre sociale 4-3
663089870316960008413608
29 avril 2024
29 avril 2024
De même, la suppression par la société Elba des courriels échangés entre M.
Source officielleChambre des Référés
68e954413ea43407b9108ffd
9 octobre 2025
9 octobre 2025
absence de peinture sur les tableaux de fenêtres de la chambre d’invité et de la chambre parentale une apparition de fissure sur l’enduit au plafond de la pièce bureau ;un défaut sur la tête de douche mal
Source officielleChambre des Référés
68e019f274e929a9d8fa9b7a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DEBRAY, avocat au barreau de Versailles, vestiaire : 627 Débats tenus à l'audience du 15 juillet 2025 Nous, Eric MADRE, Vice-Président, assisté de Virginie BRUN, Greffière placée lors des débats et de Elisa
Source officielleChambre des Référés
6973da5ccdc6046d477bb256
8 janvier 2026
8 janvier 2026
dont le siège social est sis [Adresse 10] Partie défaillante Débats tenus à l'audience du 6 novembre 2025 Nous, Eric MADRE, Vice-Président, assisté de Wallis REBY, Greffière lors de l’audience et de Elisa
Source officielleJ.L.D. CESEDA
669e9d52e2a18bd08ce38871
20 juillet 2024
20 juillet 2024
Portalis DB3S-W-B7I-ZTP7 MINUTE N° RG 24/05709 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTP7 ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 20 Juillet 2024, Nous, Elsa
Source officielleJ.L.D. CESEDA
669e9d54e2a18bd08ce388ae
20 juillet 2024
20 juillet 2024
Portalis DB3S-W-B7I-ZTP6 MINUTE N° RG 24/05708 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTP6 ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 20 Juillet 2024, Nous, Elsa
Source officielleJ.L.D. CESEDA
669e9d92e2a18bd08ce38c4e
20 juillet 2024
20 juillet 2024
Portalis DB3S-W-B7I-ZTP6 MINUTE N° RG 24/05708 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTP6 ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 20 Juillet 2024, Nous, Elsa
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6696417cf5112d8edd058821
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Portalis DB3S-W-B7I-ZSZS MINUTE N° RG 24/05542 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSZS ORDONNANCE sur demande de renouvellement du maintien en zone d'attente (ART.L.342-4 du CESEDA) Le 15 Juillet 2024, Nous, Elsa
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62ce62ff9a20ce9fcf12685b
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Elle démontre en produisant plusieurs mails de salariés l'absence de toute activité professionnelle. L'instruction de l'affaire a été clôturée le 4 février 2022.
Source officielle3e Chambre A
6162af189547460d26ddb69f
7 mars 2013
7 mars 2013
Signé par Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre et Madame Elsa FABRE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** Vu le jugement
Source officiellechambre 1-14
69cedce4cdc6046d47e8a2b0
11 avril 2025
11 avril 2025
[D] le même jour * LINKING conteste avoir reçu le mail du 6 janvier de la DRH, et COLUSSI ne produit pas d'accusé réception de son mail.
Source officielleCh. Sociale -Section A
62848fde498a54057d102d98
17 mai 2022
17 mai 2022
De plus, ces mails comportaient en annexe la fiche profil du salarié permettant de connaitre les compétences de ce dernier ainsi que son parcours professionnel.
Source officielle1ère chambre civile B
667fa35c0693c2be63c5bcc1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officiellePage 6 sur 33