ressort, le 16 avril 2024 par le même magistrat Monsieur [G] [R] C/ CIPAV N° RG 22/00818 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WZJL DEMANDEUR Monsieur [G] [R] Demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Dimitri

leur demande tendant à la condamnation du centre hospitalier de Brive-la-Gaillarde et de la société hospitalière d'assurances mutuelles à réparer les conséquences dommageables des faits commis par Dimitri

Case Date of the decision 14334/12 Georgios GEORGIDAKIS AND Ioannis GEORGIDAKIS 21/02/2017 22435/10 Nikolaos DIONYSOPOULOS 24/01/2017 26108/11 Panayote DIMITRAS 23/05/2017 40392/12+ Athanasios ALEXANDRAKIS

BOSSAT LEGRAND et Maître Z..., de même que ses demandes à l'encontre de Monsieur Dimitri E... et Mademoiselle Stéphanie X... qui sont ainsi privés de fondement.

Korydallos 28 Olexandr REZNIKOV 1983 ukrainien Korydallos 29 Vitali RODIONOV 1972 ukrainien Korydallos 30 Charalambos TSOPELAS 1978 grec Korydallos 31 Andrii VASYLENKO 1994 ukrainien Korydallos 32 Dimitrios

LAMIA SEHEIAH 26 rue du Port 72000 LE MANS représentée par Me DELTOMBE, avoué à la Cour assistée de Me CONTANT, avocat au barreau du MANS Monsieur Dimitri X... né le 05 Juin 1931 à ORAN Madame Lucienne

Elle indique en effet avoir obtenu, le 22 décembre 1993, dans une instance l'opposant, en tant que commissionnaire de transport, à la société Krekom et à la société SA Dimitris Vassiliou une ordonnance

Elle indique en effet avoir obtenu, le 22 décembre 1993, dans une instance l'opposant, en tant que commissionnaire de transport, à la société Krekom et à la société SA Dimitris Vassiliou une ordonnance

LUMINIO DIMITRI Copie exécutoire délivrée le à :Selarl Lamy Pomies Selarl LX NIMES COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT

conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 26 octobre 1993) que Mlle X... a été engagée le 2 septembre 1991 suivant un contrat d'apprentissage en deux ans par la société Haut-Anjou Distri

Par une décision du 29 juin 2022, le directeur de l'académie de Paris a affecté Dimitri C, le fils mineur H B D, au lycée Paul A, correspondant à son vœu n° 9.

Tsvetanov DIMITROV and Others against Bulgaria The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 10   September 2013 as a Committee composed of:   David Thór Björgvinsson, President

sD3B63DAD { margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt }   Communicated on 21 March 2018   FIFTH SECTION Application no. 69725/10 Dimitar

intérêts civils qu'à la condition de caractériser l'infraction poursuivie en tous ses éléments ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Alain X..., responsable de magasin au service de la société Distri

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Distri-Feed, sise Péricentre 3, ..., en cassation

Pris ensemble, les facteurs ci-dessus pourraient faire naître l'incertitude et l'imprécision dénoncées par la Cour dans l'affaire Dimitrovi c.

Besara BARAMILI Ioannis MYRIOKEFALAKIS Olympia MORAÏTI Konstantina DAVOU-ZOURVOU Maria IKONOMOU Grigorios ONTRIAS Zacharias ORFANIDIS Adamantia PAGONA Georgios PAPADIMITRIOU Christos PARASKEVAÏDIS Dimitrios

relative à des pratiques mises en œuvre par la société Distri club médical