Dessain a été entendu au cours de l'audience publique du 5 juin 2025, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Dessain a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Dessain, - les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Dessain, - et les observations de Me Trorial, représentant M. A C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Dessain, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

rétention d’eau, un affaissement excédant 2 centimètres à la jonction entre l’espace carrelé et les margelles de la piscine, la présence de multiples fissures sur le revêtement de sol, l’existence d’un désalignement

Aux termes de son rapport, l'expert a indiqué que la cause de la panne est bien identifiée et qu'elle réside dans une dégradation de la partie latérale de la courroie de distribution due à un désalignement

fondement possible de l'action de la société Caractère était celui de l'article 1641 du code civil, la cour d'appel, qui n'a pas recherché si l'origine des désordres affectant la presse, à savoir le désalignement

maladie alors que, à l'occasion d'une mission d'encadrement d'un centre de vacances dépendant du ministère de l'intérieur, il accompagnait des enfants lors d'une promenade en montagne et se serait désaltéré

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse générale de Sécurité sociale de la Martinique, dont le siège est à Fort-de-France (Martinique), jardin Desclieux

caractère prématuré et anormal prétendu par Caractere de l'usure des roues de transmission de la presse n'est pas établi pas plus que ne l'est le lien de causalité entre cette usure et le problème de désalignement

bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE SA PROPRETE ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL (PEI) [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 393 379 870 00271 représentée par Me Thibaud DESSALLIEN

conseil de prud'hommes de PARIS section Commerce- RG n° 08/12997 APPELANTE LA SOCIETE PROPRETE ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL- SA PEI [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Thibaud DESSALLIEN

enregistrée le 23 octobre 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la Centrale démocratique martiniquaise des travailleurs, dont le siège est maison des syndicats, jardins Desclieux

Dessain, conseiller, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 921-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

D..., représenté par Me Dessolin, demande au tribunal : 1°) d’annuler les arrêtés du 10 décembre 2025 par lesquels le préfet du Doubs a décidé, d’une part, de la remettre aux autorités allemandes

sous le numéro N° RG 22/00275 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FD6I du répertoire général, opposant : Madame [S] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SCP MEDEAU-LARDAUX, avocats au barreau desARDENNES

le numéro N° RG 22/00311 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FEA2 du répertoire général, opposant : Monsieur [C] [X] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par la SCP MEDEAU-LARDAUX, avocats au barreau desARDENNES