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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2403238_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
la construction d'un parking silo ZAC Austrasie à Nancy, initiée par la société lorraine d'économie mixte et d'aménagement urbain (SOLOREM), ensemble la décision d'attribution du marché à la société Cunin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01774
22 octobre 2008
22 octobre 2008
qualité de responsable marketing par contrat de travail du 23 juin 2000 prenant effet le 1er juillet suivant ; qu'un avenant de détachement précisait que le salarié était mis à disposition de la société Cummins
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007621403
25 janvier 1985
25 janvier 1985
LA SOCIETE ANONYME "LCM EQUIPEMENT", DONT L'OBJET EST LA VENTE DE MOTEURS INDUSTRIELS ET DE MATERIEL DE TRAVAUX PUBLICS, ET QUI ASSURE, NOTAMMENT, LA REPRESENTATION EXCLUSIVE EN FRANCE DES SOCIETES "CUMMINS
Source officielle1ère Chambre
652a307d7ed1ea83181124da
10 octobre 2023
10 octobre 2023
° : N° RG 23/01267 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FGA7 APPELANT : MINISTERE PUBLIC INTIME : Monsieur [X] [M] [B] Représentant : Me Brigitte JEANNOT, avocat au barreau de NANCY Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6455efff6d2f7dd0f861bf0f
3 mai 2023
3 mai 2023
décision rendue par le tribunal judiciaire de BAR LE DUC en date du 22 septembre 2022 - RG 21/00652 Ordonnance n° /2023 du 03 Mai 2023 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
64b8d0baa5d4a205dbc5ce29
19 juillet 2023
19 juillet 2023
d'une décision rendue par le tribunal judiciaire d'EPINAL en date du 06 octobre 2022 - RG 20/00137 Ordonnance n° /2023 du 19 Juillet 2023 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
628c7614dfcf1305b332f1a0
18 mai 2022
18 mai 2022
Appel d'une décision rendue par le Tribunal judiciaire d'EPINAL en date du 17 décembre 2020 - RG 16/01661 Ordonnance n° /22 du 18 Mai 2022 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle2ème chambre
DTA_2401558_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
La SAS Cusin-Masset et Picart a déposé en mairie de Morancé, le 30 juin 2023, une demande de permis d'aménager pour la création de six lots à bâtir.
Source officielle1ère Chambre
68f07d9dbfd83326c706378b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
LYDIA SOLUTIONS Nous, Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente de chambre à la Cour d'Appel de NANCY, chargée de la mise en état de l'affaire, assistée de Céline PERRIN, Greffier, Vu les articles 902
Source officielleciv3
6079411a9ba5988459c40451
13 mars 1973
13 mars 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE CUNIN, LOCATAIRE, SUIVANT PROCES-VERBAL D'ADJUDICATION, DE DIVERSES PARCELLES DE TERRE APPARTENANT A CHARLES ET A JEAN-MARIE X..., FAIT GRIEF A L'ARRET DE L'AVOIR DEBOUTE
Source officielle1ère Chambre
6316e4f6dd8d194f138d4d8d
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b2b
15 avril 2024
15 avril 2024
AYADI de la SCP EST AVOCATS, avocat au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Février 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
671740706a24f8a713323bdc
21 octobre 2024
21 octobre 2024
acte en date du 13 décembre 2023 (par dépôt à étude) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Septembre 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
680875d7dfde5caae99bd128
22 avril 2025
22 avril 2025
ARRÊT : défaut, rendu par mise à disposition publique au greffe le 22 Avril 2025, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6798744e5b6b52f3e4a4317f
27 janvier 2025
27 janvier 2025
délivré en date du 22 février 2024 par remise à étude COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Novembre 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
65a62c2e448a370008a720ba
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielle1ère Chambre
65af6782b6c6260008b5303e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
date du 7 septembre 2023, délivré à personne habilitée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Novembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6549e304bc1a528318e09708
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Hadrien BARON, Substitut général près la Cour d'appel COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officiellechambre 1-14
69d41309cdc6046d47558c5b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Par acte introductif d'instance en date du 27 mars 2025 Mme [V] épouse [P] [I] assigne la société ARMONY CUCINE MEUBLES MARTHE.
Source officielle1ère Chambre
68edd8fc87178132e1935118
13 octobre 2025
13 octobre 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER
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