orange, provenant du véhicule Citroën, ainsi que des éléments de bordure de feu de couleur noire ; qu'à l'aplomb du véhicule Ford, à gauche par rapport au sens de circulation de la Citroën, il a été

Madame Y... s'est portée caution du contrat passé entre la société DB COSMETIQUES et la société YVES ROCHER.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 octobre 2022, Mme A B, représentée par Me Coulet-Rochia, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 juin 2022 par laquelle le

Oui, madame [Q], vous allez recevoir : un Appareil ECRAN COULEUR, images numériques (écrit en gros caractères de couleur noire).

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Christine X..., demeurant 348, cité de la Vigne aux Roses, La Roche-sur-Yon

1 Avis n° 2025-428 du 20 novembre 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Tristan Rochas LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

A C, représenté par Me Coulet-Rocchia, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 19 décembre 2023 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 mai 2023 du préfet des

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 octobre 2023, Mme B A, représentée par Me Coulet-Rocchia, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du

Un appel de ce jugement a été relevé par une déclaration d'appel formée au nom de la société L'Araignée sous la roche. 5.

pour mille ; que le prévenu soutient avoir aperçu un phare au milieu de la route, venant en sens inverse ; qu'il affirme s'être rendu compte qu'il s'agissait d'une moto qui aurait circulé dans son couloir

[B] a conclu avec les sociétés Cofidis compétition et Cofidis un contrat, qualifié de « lettre d'engagement ».

Q... née le [...] à LIVRY GARGAN (93190) comparante assistée de Me Julien GUILLARD, avocat au barreau de La Rochelle-Rochefort - placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques

, demeurant 16, boulevard Garibaldi, 75015 Paris, défenderesse à la cassation ; Mlle Roca a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 14 octobre 1998,

formé par Mme Monique Y..., divorcée X..., demeurant à Royan (Charente-Maritime), ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 décembre 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Rochelle

état aujourd'hui que de ses revenus salariaux de l'ordre de 8 000 francs par mois qu'il tirait de la société Vantex avant d'en être licencié, il a été l'animateur et le bénéficiaire de la société Rochetex

B... de tirer au moins 10 000 billets dits "open" de couleur blanche irréguliers comme ne portant aucune indication de date ; "qu'il ressort de ces mêmes déclarations que c'est bien Pascal Z... qui

(Gironde), 3°) de la société à responsabilité limitée Roca France, dont le siège est ... (MMIZA des Béthunes) à Saint-Ouen-L'Aumône (Val-d'Oise), 4°) de M.

professionnelle DELAPORTE et BRIARD et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE CLINIQUE LES ROCHES